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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1919
- Date de réception :
- 1893-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 627, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0174
- Date de réception :
- 1914-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2395
- Date de réception :
- 1913-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1072, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14188-265-7-E, Numéro de volume : 2958
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Jackhead
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1606
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 August 2011
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-60638-4-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1358
- Date de réception :
- 1915-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1116, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2432
- Date de réception :
- 1883-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 2014
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-61403-4-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0679
- Date de réception :
- 1885-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 465, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1922-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3056
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0398
- Date de réception :
- 1876-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1943-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3060
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1616
- Date de réception :
- 1914-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1092, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1929-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3055
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2705
- Date de réception :
- 1893-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 632, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1902-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3018
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1205 K
- Date de réception :
- 1898-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 786, Bobine C-3774 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0969
- Date de réception :
- 1878-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 373, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3041
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1455
- Date de réception :
- 1911-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3041
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1314
- Date de réception :
- 1910-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 996, Code d'accès 90
- Date de modification :