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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
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  1. 1
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    101828
    Numéro de décret :
    1904-1813
    Date de réception :
    1904-09-16
    Date d'examen :
    1904-11-09
    Date d'approbation :
    1904-11-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 882, Code d'accès 90
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4541298
    Date :
    20 February 1886
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 04924
    Grantee - Jarvis, Edward Worrell - Major - Winnipeg Field Battery
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