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Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Gouvernement
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1957-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3077
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1108
- Date de réception :
- 1909-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 975, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1899-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3059
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03146
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1960-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3077
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de volume : 36250
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 October 1890 (11 June 1878)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10928
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 May 1921 (12 June 1912)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10972
- Date de modification :