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Pièce (reliée)
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Oui
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Gouvernement
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2031
- Date de réception :
- 1911-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1911
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1373
- Date de réception :
- 1886-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 487, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : P03003
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1475
- Date de réception :
- 1886-07-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 488, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2384
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0981
- Date de réception :
- 1874-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2384
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0987
- Date de réception :
- 1898-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 757, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2384
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1951
- Date de réception :
- 1886-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 491, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2383
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2117
- Date de réception :
- 1911-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2383
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2567
- Date de réception :
- 1887-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 513, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1590
- Date de réception :
- 1890-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3073
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1734
- Date de réception :
- 1887-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2221
- Date de réception :
- 1914-08-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1097, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0682
- Date de réception :
- 1877-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002158, Numéro de dossier : 16356
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0519
- Date de réception :
- 1902-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 837, Code d'accès 90
- Date de modification :