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Pièce (reliée)
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Oui
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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0493
- Date de réception :
- 1900-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 795, Bobine C-3777 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 March 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05451
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0992
- Date de réception :
- 1897-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 732, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03314
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1876
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1387
- Date de réception :
- 1908-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1923
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Peter Pond Lake
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- McDonald Lake
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0215
- Date de réception :
- 1899-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 773, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0775
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1996
- Date de réception :
- 1895-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 680, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03498
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1863
- Date de réception :
- 1911-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1021, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04659
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1926
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Spuzzum
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2254
- Date de réception :
- 1911-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1023, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04364
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tackuan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0668
- Date de réception :
- 1903-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 853, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03256
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1894
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Dawson Bay
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2701
- Date de réception :
- 1889-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 April 1911 (17 October 1906)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10958
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1233
- Date de réception :
- 1896-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 703, Bobine C-3643 Code d'accès 90
- Date de modification :