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Documents textuels
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1056
- Date de réception :
- 1876-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 350, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1878
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Cowichan
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 February 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 04986
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0635
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2459
- Date de réception :
- 1899-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 789, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1879
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Similkameen
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3402
- Date de réception :
- 1912-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1052, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1879
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1457
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2783
- Date de réception :
- 1907-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 951, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1878
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Neskainlith
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02925
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1131
- Date de réception :
- 1903-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 865, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04286
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0729
- Date de réception :
- 1873-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02873
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1654
- Date de réception :
- 1914-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1092, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1543
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1875
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Esquimalt
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1196
- Date de réception :
- 1915-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1115, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0221
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2357
- Date de réception :
- 1913-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1072, Code d'accès 90
- Date de modification :