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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1948
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5667
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1754
- Date de réception :
- 1921-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1951
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1951
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0098
- Date de réception :
- 1882-01-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1550
- Date de réception :
- 1919-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1228, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1951
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1951
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1948
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 7363
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0197
- Date de réception :
- 1917-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1160, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14222-21673-2-E, Numéro de volume : 821
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0242
- Date de réception :
- 1924-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1347, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1322
- Date de réception :
- 1920-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1249, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1938
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0615
- Date de réception :
- 1918-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1191, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 26 July 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5656
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0073
- Date de réception :
- 1912-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1029, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 24 July 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5656
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2197
- Date de réception :
- 1919-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1234, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 29 July 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5656
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1419
- Date de réception :
- 1920-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 29 July 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5656
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 2003
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15583-12-0-E, Numéro de volume : 8
- Date de modification :