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  1. 201
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401515
    Date :
    1810, juillet, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Rétrocession par Jean-Baptiste Vogeal et Marguerite Cauté, son épouse, à ...] Rétrocession par Jean-Baptiste Vogeal et Marguerite Cauté, son épouse, à 
  2. 202
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060770
    Date :
    1734, juillet, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui réunit au domaine de Jean-Baptiste Neveu, seigneur des ...] Ordonnance qui réunit au domaine de Jean-Baptiste Neveu, seigneur des fiefs 
  3. 203
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081645
    Date :
    1668, mars, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1624
    [Acte de foi et hommage de Jean-Baptiste Peuvret Demesnu à ...] Acte de foi et hommage de Jean-Baptiste Peuvret Demesnu à monseigneur François de Laval. Gille 
  4. 204
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    140863
    Numéro de décret :
    1906-1747
    Date de réception :
    1906-08-25
  5. 205
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    47840
    Numéro de décret :
    1891-2362
    Date de réception :
    1891-10-03
  6. 206
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    43628
    Numéro de décret :
    1890-1915
    Date de réception :
    1890-07-26
  7. 207
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    4340
    District électoral :
    Renfrew North
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Alice - 1891-06-01 Store
  8. 208
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    25452
    District électoral :
    Gloucester
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  9. 209
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2895
    District électoral :
    Beauce
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - District of Quebec - 1845-07-06 - St. Joseph Nature of premises - Store PO 1223-1 Status - Grade 6
  10. 210
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401479
    Date :
    1821, mars, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    ... dit Nillmer par Jean-Baptiste-René ...] Concession de terre à Joseph Girouard dit Nillmer par Jean-Baptiste-René Hertel de Rouville. Primeau, notaire
  11. 211
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401061
    Date :
    1845, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F26, Numéro de volume : 2/1
    [Déclaration et reconnaissance de Jean-Baptiste Bournival, fils, des terres qu'il ...] Déclaration et reconnaissance de Jean-Baptiste Bournival, fils 
  12. 212
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3033591
    Date :
    1709, juin, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1643
    [Réception comme pilote hauturier et maître de navire de Jean-Baptiste ...] Réception comme pilote hauturier et maître de navire de Jean-Baptiste Malhiot (s) 
  13. 213
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4170729
    Date :
    28 septembre 1805
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13958-15-4-F, Numéro de volume : 1
    Transport par Jean Baptiste Roberge à Etienne LeBlanc. Transport par Jean Baptiste Roberge, agriculteur, à Etienne LeBlanc, écuyer, d'une somme due par 
  14. 214
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048781
    Date :
    [n.d.]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 30, Numéro de bobine de microfilm : C-14009
    [Supplique de Jean-Baptiste Charly au sujet d'insul ...] Supplique de Jean-Baptiste Charly au sujet d'insultes
  15. 215
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4000972
    Date :
    2 février 1865
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12039-2441-8-F, MG8-F99, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2931
    [Reçu de Jean-Baptiste Boucher fils à William McGinnis ...] Reçu de Jean-Baptiste Boucher fils à William McGinnis paiement pour l'achat d'une terre sur la 
  16. 216
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71821
    Numéro de décret :
    1901-0721
    Date de réception :
    1901-04-03
  17. 217
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061446
    Date :
    1741, juin, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    [Ordonnance qui porte qu'avant faire droit entre Jean-Baptiste Bigot dit ...] Ordonnance qui porte qu'avant faire droit entre Jean-Baptiste Bigot dit 
  18. 218
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042948
    Date :
    1731, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
    ... Jean-Baptiste Le ...] Obligation par François Bodard, habitant du Port-Toulouse, à Jean-Baptiste Le Salmonnais Poitevin, marchand de Saint-Malo - somme 
  19. 219
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    123119
    Numéro de décret :
    1896-3880
    Date de réception :
    1896-11-13
  20. 220
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693145
    Date :
    1 août 1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-23-8-F, Numéro de volume : 1
    [Vente par Jean-Baptiste Doyon à Pierre Gagnon d'une portion de terre...] Vente par Jean-Baptiste Doyon à Pierre Gagnon d'une portion de terre à 
  21. 222
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090192
    Date :
    1681, octobre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A10, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14016--C-14017
    [Contrat de mariage de Jean-Baptiste Peuvret de Mesnu et de ...] Contrat de mariage de Jean-Baptiste Peuvret de Mesnu et de Godarville et Rogère-Marie Le 
  22. 223
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3077730
    Date :
    1674, avril, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 20
    [Bail à ferme par monsieur Jean-Baptiste Migeon à P ...] Bail à ferme par monsieur Jean-Baptiste Migeon à Pierre Chauvin. Bénigne Basset, notaire
  23. 224
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397572
    Numéro de décret :
    1921-2363
    Date de réception :
    1921-06-29
    Date d'examen :
    1921-06-30
    Date d'approbation :
    1921-07-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
  24. 225
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048524
    Date :
    1756, mai, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : C-14007
    [Contrat de vente de Pierre Charles dit Saint-André à Jean-Baptiste ...] Contrat de vente de Pierre Charles dit Saint-André à Jean-Baptiste Le Coq, soldat
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