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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- May 19, 1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R174-140-0-E, Numéro de volume : 477
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- May 22, 1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R174-129-1-E, Numéro de volume : 482
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 10 avril 1945
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2089
- Date de réception :
- 1900-08-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1968
- Date de réception :
- 1923-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2688
- Date de réception :
- 1918-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 1964
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16086-15-2-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- November 9-10, 1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R174-138-2-E, Numéro de volume : 477
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- June 10, 1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R174-135-7-E, Numéro de volume : 476
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- May 20, 1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R174-131-X-E, Numéro de volume : 476
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2011
- Date de réception :
- 1895-07-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- May 24, 1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R174-137-0-E, Numéro de volume : 476
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0309
- Date de réception :
- 1902-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- [19 Dec. 2003.]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-3180-3-E, Numéro de volume : 34
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 26 July, 1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 40057
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1272
- Date de réception :
- 1922-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1306, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- February 16, 1996
- Source :
- Privé
- Référence :
- R913
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2687
- Date de réception :
- 1918-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 1964
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : INT 018
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 December 1964
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11992-73-6-E, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000833720
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1965
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : INT 018
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 1964
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : INT 018
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Date de modification :