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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1943/02/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-b, Numéro de volume : 4026, Numéro de dossier : S-1062-13-10, Partie de dossier : 12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0866
- Date de réception :
- 1895-03-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 October 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-158-3-E, MG8-F99, Numéro de volume : 34, Numéro de bobine de microfilm : H-2942
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1156
- Date de réception :
- 1919-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1224, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1778, September, [5]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21782, Numéro de volume : B 122, Numéro de bobine de microfilm : H-1451, A-687
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0993
- Date de réception :
- 1916-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1141, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Mackenzie
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northwest Territories
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Yukon
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1783, September, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21775, Numéro de volume : B 115, Numéro de bobine de microfilm : H-1450, A-685
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0035
- Date de réception :
- 1912-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5285, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1783, March, 5
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21758, Numéro de volume : B 98, Numéro de bobine de microfilm : H-1446, A-680
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1976
- Date de réception :
- 1918-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1204, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1773, April, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21730, Numéro de volume : B 70, Numéro de bobine de microfilm : H-1439, A-666
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0813
- Date de réception :
- 1880-05-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1777, May, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21699, Numéro de volume : B 39, Numéro de bobine de microfilm : H-1433, A-617
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3035
- Date de réception :
- 1917-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1182, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1778, August, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21782, Numéro de volume : B 122, Numéro de bobine de microfilm : H-1451, A-687
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0917
- Date de réception :
- 1919-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 Apr. 1770
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21664, Numéro de volume : B.4, Numéro de bobine de microfilm : H-1428, A-610
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2212
- Date de réception :
- 1909-10-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0788
- Date de réception :
- 1919-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1222, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1430
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1430
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1430
- Date de modification :