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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14222-22795-X-E, Numéro de volume : 817
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11923, Numéro de dossier : 319972
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0622
- Date de réception :
- 1917-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5305, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0306
- Date de réception :
- 1917-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1161, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Yale
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3101
- Date de réception :
- 1916-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1079
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Restigouche - Madawaska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Swift Current - Maple Creek
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933 - 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1430
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1917
- Date de réception :
- 1898-07-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1416
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0841
- Date de réception :
- 1917-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933 - 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1407
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1441
- Date de réception :
- 1920-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1710
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG15-T1, Numéro de volume : 129, Numéro de bobine de microfilm : C-15642
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2082
- Date de réception :
- 1921-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865/08/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2393
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3410
- Date de réception :
- 1917-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1185, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1721
- Date de réception :
- 1891-07-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1901/11/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 99
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3161
- Date de réception :
- 1917-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1953
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-B150, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1927
- Date de réception :
- 1894-06-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1634
- Date de réception :
- 1921-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1275, Code d'accès 90
- Date de modification :