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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 16 966 résultats filtrés
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  1. 51
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    235414
    Date :
    1936
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1472
    ... J 1936. Assistance Requests Calgary West - Miller W St J. Original record located at Harriet Irving Library, University of NB: Box Number: 833 and 
  2. 52
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    231030
    Date :
    1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1265
    ... J 1933. Pension Claim Department Of Pensions & National Health - Ontario - Craig J. Original record located at Harriet Irving Library, University of NB: Box 
  3. 53
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397239
    Numéro de décret :
    1921-2030
    Date de réception :
    1921-06-10
    Date d'examen :
    1921-06-13
    Date d'approbation :
    1921-06-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1278, Code d'accès 90
  4. 55
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    230972
    Date :
    1930
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1263
    ... J 1930. Department Of Pensions & National Health - Quebec - Garrett J Pension Claim By Lepoidvin George Mrs. Original record located at Harriet Irving Library 
  5. 56
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393128
    Numéro de décret :
    1920-1187
    Date de réception :
    1920-05-26
    Date d'examen :
    1920-05-31
    Date d'approbation :
    1920-06-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1248, Code d'accès 90
  6. 58
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393926
    Numéro de décret :
    1920-1984
    Date de réception :
    1920-08-19
    Date d'examen :
    1920-08-20
    Date d'approbation :
    1920-08-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
  7. 60
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3970341
    Date :
    8 avril 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 9
    J. Bte LeMai et Pierre LeClerc de Lotbinière; J. Bte. Noel et Louis Guay de St. Antoine - DeSalaberry, Ls à Vassal de Monviel - Beauport, 8 avril 1813 - 2nd 
  8. 62
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406594
    Numéro de décret :
    1922-1136
    Date de réception :
    1922-05-27
    Date d'examen :
    1922-05-30
    Date d'approbation :
    1922-05-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
  9. 63
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3832898
    Date :
    [1914-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22051
    J. Hilton, PH Kerr, A. Loveday, H. Mess, J. Thorp. The other war [textual record]
  10. 65
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399379
    Numéro de décret :
    1921-4168
    Date de réception :
    1921-11-03
    Date d'examen :
    1921-11-03
    Date d'approbation :
    1921-11-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  11. 66
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4040190
    Date :
    1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-16819-1-F, Numéro de volume : 995
    Coming to Terms with Plan B: Ten Principles Governing Secession de Patrick J. Monahan et Michael J. Bryant en collaboration avec Nancy C. Coté
  12. 68
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309845
    Numéro de décret :
    1913-3232
    Date de réception :
    1913-12-22
    Date d'examen :
    1914-01-02
    Date d'approbation :
    1914-01-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
  13. 69
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039401
    Date :
    1797, septembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-234
    ... J.-F. Hubert év. de Québec, à cause de sa maladie prolongée, en faveur de P ... J. Plante (1er sept. 1797). Certifié par Maguire secrétaire de l'évêché 
  14. 70
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399676
    Numéro de décret :
    1921-4464
    Date de réception :
    1921-11-23
    Date d'examen :
    1921-11-30
    Date d'approbation :
    1921-12-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1293, Code d'accès 90
  15. 72
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3172481
    Date :
    1779
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21869, Numéro de volume : B 209, Numéro de bobine de microfilm : H-1742, A-774
    ... 'honorable J. Cochrane. National Library (London, Great Britain) vol. 21869. " Correspondance avec l'honorable J. Cochrane et David Gordon, 1779-1794."
  16. 73
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404039
    Numéro de décret :
    1924-0818
    Date de réception :
    1924-05-14
    Date d'examen :
    1924-05-15
    Date d'approbation :
    1924-05-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
  17. 74
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313660
    Date :
    1683, mars, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C8, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    ... J.-B. Mongodon de Bellefontaine, François Poisson et J. Haubuchon de Saillies au sujet d'un congé accordé par M. le général et par lequel il leur est permis 
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