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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. November 3, 1956]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13915-985-1-E, MUS 109, Numéro de volume : 30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0679
- Date de réception :
- 1912-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11582, Numéro de dossier : 319097
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3615
- Date de réception :
- 1894-12-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11868/X1, Numéro de dossier : 312674
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1118
- Date de réception :
- 1918-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1196, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Leeds
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Marquette
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peace River
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22051
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2292
- Date de réception :
- 1918-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1206, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11582, Numéro de dossier : 803158
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0111
- Date de réception :
- 1922-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11582, Numéro de dossier : 801932
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1935
- Date de réception :
- 1890-07-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11579, Numéro de dossier : 395957
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1025
- Date de réception :
- 1898-04-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 April 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0194
- Date de réception :
- 1893-01-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 April 1803
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-4173-8-E, MG8-F99, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2929
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0338
- Date de réception :
- 1912-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1031, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11582, Numéro de dossier : 346968
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1870
- Date de réception :
- 1920-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11582, Numéro de dossier : 370945
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1731
- Date de réception :
- 1918-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1203, Code d'accès 90
- Date de modification :