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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [7] June 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-716-4-E, MG26-E, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 April 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2002
- Date de réception :
- 1920-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey - Simcoe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 Jan. 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-719-X-E, MG26-E, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1642
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3074
- Date de réception :
- 1921-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1283, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Macleod
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey North
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-403-X-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 06-082
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1104
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1021
- Date de réception :
- 1893-04-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1789, May, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-235
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0517
- Date de réception :
- 1922-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1298, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1791, February, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-235
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2656
- Date de réception :
- 1894-08-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7589-6-8-E, MG29-C93, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1823
- Date de réception :
- 1887-09-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1791, April, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-245
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3811
- Date de réception :
- 1894-12-31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2048
- Date de réception :
- 1917-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1174, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2397-9-E, MG8-F99, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2931
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2742
- Date de réception :
- 1895-09-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 May 1839
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-4268-8-E, MG8-F99, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2929
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1580
- Date de réception :
- 1894-05-22
- Date de modification :