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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933 - 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3180
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1439
- Date de réception :
- 1912-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5291, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7589-6-8-E, MG29-C93, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2338
- Date de réception :
- 1897-07-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1710
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG15-T1, Numéro de volume : 128, Numéro de bobine de microfilm : C-15642
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1477
- Date de réception :
- 1906-07-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- St. Boniface
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Pictou
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 August 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-4648-7-E, MG8-F99, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1010
- Date de réception :
- 1924-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1821-1843]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3455-5-3-E, MG24-I102, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1126
- Date de réception :
- 1919-05-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1224, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 September 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-4651-7-E, MG8-F99, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0638
- Date de réception :
- 1912-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1706
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG15-T1, Numéro de volume : 97, Numéro de bobine de microfilm : C-13524
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3095
- Date de réception :
- 1891-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1720, March
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG11-CO323, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-14019
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0411
- Date de réception :
- 1870-12-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 August 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-4643-8-E, MG8-F99, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1472
- Date de réception :
- 1920-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 August 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-4647-5-E, MG8-F99, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2337
- Date de réception :
- 1907-10-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : T-10383, Numéro de dossier : 14-C13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0461
- Date de réception :
- 1918-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1190, Code d'accès 90
- Date de modification :