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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 158 résultats filtrés
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  1. 52
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320673
    Numéro de décret :
    1917-1007
    Date de réception :
    1917-04-11
    Date d'examen :
    1917-04-11
    Date d'approbation :
    1917-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
  2. 54
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303879
    Numéro de décret :
    1912-0886
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  3. 55
    Aucun objet numérique
  4. 56
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300658
    Numéro de décret :
    1911-0669
    Date de réception :
    1911-03-30
    Date d'examen :
    1911-04-03
    Date d'approbation :
    1911-04-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1011, Code d'accès 90
  5. 57
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9610
    District électoral :
    Grand Falls-White Bay
    Province :
    Terre-Neuve
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Grade 5, 10, 3, 7 Mail route - Lewisporte & SC (S), Badger (W) Residence, rents
  6. 58
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9244
    District électoral :
    Parry Sound
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Croft - 1904-08-15
  7. 59
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    638
    District électoral :
    Chambly Rouville
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - 226 Prince Arthur St., Otterburn Park - 1963-10-01 Location - 329 Connaught Ave - 1961-08-14 Post office permanently closed 1965-07-30 due to the 
  8. 61
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    50017
    Numéro de décret :
    1892-1181
    Date de réception :
    1892-04-27
  9. 62
    Aucun objet numérique
  10. 63
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303871
    Numéro de décret :
    1912-0878
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  11. 64
    Aucun objet numérique
  12. 65
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303733
    Numéro de décret :
    1912-0740
    Date de réception :
    1912-03-26
    Date d'examen :
    1912-03-28
    Date d'approbation :
    1912-03-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
  13. 66
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316952
    Numéro de décret :
    1916-0530
    Date de réception :
    1916-03-06
    Date d'examen :
    1916-03-07
    Date d'approbation :
    1916-03-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1136, Code d'accès 90
  14. 67
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    86522
    Numéro de décret :
    1897-2832
    Date de réception :
    1897-10-06
  15. 68
    Aucun objet numérique
  16. 69
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404759
    Numéro de décret :
    1924-1538
    Date de réception :
    1924-09-02
    Date d'examen :
    1924-09-02
    Date d'approbation :
    1924-09-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1360, Code d'accès 90
  17. 70
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303745
    Numéro de décret :
    1912-0752
    Date de réception :
    1912-03-28
    Date d'examen :
    1912-04-02
    Date d'approbation :
    1912-04-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
  18. 71
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303877
    Numéro de décret :
    1912-0884
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  19. 72
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303878
    Numéro de décret :
    1912-0885
    Date de réception :
    1912-04-10
    Date d'examen :
    1912-04-11
    Date d'approbation :
    1912-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1035, Code d'accès 90
  20. 74
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    163663
    Numéro de décret :
    1897-0218
    Date de réception :
    1897-01-29
  21. 75
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320410
    Numéro de décret :
    1917-0743
    Date de réception :
    1917-03-16
    Date d'examen :
    1917-03-16
    Date d'approbation :
    1917-03-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
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