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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
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  2. 2
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404057
    Numéro de décret :
    1924-0836
    Date de réception :
    1924-05-17
    Date d'examen :
    1924-05-17
    Date d'approbation :
    1924-05-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
  3. 3
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3312
    District électoral :
    Lotbiniere
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - St. Pierre les Becquet - 1832
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969806
    Date :
    31 août 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
    Commission du Major Pierre Grisé; Captain Joseph Courtemanche - Guérout, Pierre à Vassal de Monviel - St. Denis, 31 août 1813 - Chambly
  5. 5
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385480
    Numéro de décret :
    1919-0893
    Date de réception :
    1919-04-28
    Date d'examen :
    1919-04-28
    Date d'approbation :
    1919-04-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1222, Code d'accès 90
  6. 6
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13409
    District électoral :
    Montmagny - L'Islet
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Bellechasse City - 1852-07-06 - St. Pierre Montmagny Nature of premises - Store
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3970554
    Date :
    14 avril 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 10
    Demande de changer le nom de la commission de Claude Cressé à Pierre Cressé - Cressé, Pierre Jos. fils à Vassal de Monviel - Trois-Rivières, 14 avril 1813 - 4th 
  8. 8
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325816
    Numéro de décret :
    1918-2624
    Date de réception :
    1918-10-23
    Date d'examen :
    1918-10-23
    Date d'approbation :
    1918-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
  9. 9
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    29185
    District électoral :
    Nicolet
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - North Shore River St. Lawrence Location - St. Pierre les Becquets - 1912-06-01
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5079302
    Date :
    1834/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG42-A-1-a, Numéro de volume : 5
    Gourdeau, Pierre - age 22 - Résidence: St Pierre IO. Brevet de pilotage [Pilot certificate]
  11. 11
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395733
    Numéro de décret :
    1921-0528
    Date de réception :
    1921-02-21
    Date d'examen :
    1921-03-02
    Date d'approbation :
    1921-03-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1269, Code d'accès 90
  12. 12
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13766
    District électoral :
    Jacques - Cartier
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Notre-Dame de Greces - 1887-07-0
  13. 14
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403399
    Numéro de décret :
    1924-0179
    Date de réception :
    1924-01-30
    Date d'examen :
    1924-01-30
    Date d'approbation :
    1924-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
  14. 15
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3337
    District électoral :
    Montmorency
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    PO 1929
  15. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405283
    Numéro de décret :
    1924-2062
    Date de réception :
    1924-11-24
    Date d'examen :
    1924-11-25
    Date d'approbation :
    1924-11-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
  16. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    21293
    District électoral :
    Provencher
    Province :
    Manitoba
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Carey - 3 1/2 miles GRP 03 - 1966-04-01 GRP 03 - 1969-04-01 GRP 03 - 1973-04-01 GRP 04 - 1974-03-01 GRP 04 - 1979-10-01 GRP 04 - 1980-04-01 Sec. 23, Twp
  17. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969854
    Date :
    15 avril 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Concernant les miliciens Pierre Langellier, Pierre Bolduc et Charles Audet - Taschereau, JT à Vassal de Monviel - Montréal, 15 avril 1813 - Headquarters, Lower 
  18. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    311597
    Numéro de décret :
    1914-1554
    Date de réception :
    1914-06-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5298, Code d'accès 90
  19. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3780
    District électoral :
    Megantic
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Inverness - 1871-04-01
  20. 22
    Aucun objet numérique
  21. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3354
    District électoral :
    Richelieu
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Richelieu - 1906-02-01 Location - Sorel - 1917-05-01
  22. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    5958769
    Date :
    [1971-1972]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190, RG41, Numéro de volume : 1285
    ... Pierre Charbonneau avec cimeterre / attaché de l'autre côté // Verso : jupe et veste chinoise C 281 /C 282 / C 283 / 25 hrs TK / Benoit Dufour / Robert 
  23. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    6165
    District électoral :
    Portneuf
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Bois - 1885-12-01 PO 2061-1 Semi staff Status - Group 21
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