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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 9 sur 9 résultats filtrés
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  1. 2
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325230
    Numéro de décret :
    1918-2041
    Date de réception :
    1918-08-16
    Date d'examen :
    1918-08-19
    Date d'approbation :
    1918-08-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1205, Code d'accès 90
  2. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    11295
    District électoral :
    Huron NR
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Grey - 1874-10-01
  3. 4
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385434
    Numéro de décret :
    1919-0845
    Date de réception :
    1919-04-16
    Date d'examen :
    1919-04-17
    Date d'approbation :
    1919-04-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1222, Code d'accès 90
  4. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393352
    Numéro de décret :
    1920-1410
    Date de réception :
    1920-06-19
    Date d'examen :
    1920-07-02
    Date d'approbation :
    1920-07-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
  5. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    29183
    District électoral :
    Argenteuil
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Chatham - 1872-07-01 Location - Grenville - 1912-06-12 Status - From regular to summer office - 1927-05-02
  6. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    20376
    District électoral :
    Yale
    Province :
    Colombie Britanique
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Accounting - 1960-08-01 Store
  7. 8
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385242
    Numéro de décret :
    1919-0653
    Date de réception :
    1919-03-24
    Date d'examen :
    1919-03-25
    Date d'approbation :
    1919-03-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1220, Code d'accès 90
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    11192
    District électoral :
    Red Deer
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    * Civil Service Commission Cert. Mail route - Sylvan Lake-Railway Station NW Sec. 32, Twp. 43, R. 14, W5M (corr.) - 1925-03-21 PO 1757-1 SE Sec. 32, Twp
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