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Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma East
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3647
- Date de réception :
- 1921-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1402
- Date de réception :
- 1921-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0442
- Date de réception :
- 1898-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peel
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 February 1888 (3 December 1875)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Marquette
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 October 1920 (21 November 1877, 9 May 1878, 4 April 1878 and 16 March 1878)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10971
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 June 1947 (2 March 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10994
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2378
- Date de réception :
- 1921-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3519
- Date de réception :
- 1921-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1285, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0594
- Date de réception :
- 1920-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1242, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3301
- Date de réception :
- 1921-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0582
- Date de réception :
- 1894-02-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1338
- Date de réception :
- 1921-04-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0441
- Date de réception :
- 1898-02-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1339
- Date de réception :
- 1921-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1180
- Date de réception :
- 1919-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1225, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1434
- Date de réception :
- 1919-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1227, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- The Battlefords
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Melville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 February 1931 (2 March 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10985
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound - Muskoka
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Mackenzie
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :