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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 33 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833506
    Date :
    1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22078
    Der größte Verbrecher an der Menschheit im zwanzinsten Jahrhundert - König Eduard vii von England [textual record]
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5748515
    Date :
    [1915-1916]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 150-2
    Repatriated Prisoners - Bechill, IM - Spr - CORCC - Regimental number 502005
  3. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833523
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22079
    "Reichs und Staatsfinanzen im kriege" [textual record]
  4. 6
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385345
    Numéro de décret :
    1919-0756
    Date de réception :
    1919-04-05
    Date d'examen :
    1919-04-05
    Date d'approbation :
    1919-04-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
  5. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    4592
    District électoral :
    Terrebonne
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Staff office, Grade 7
  6. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    8774
    District électoral :
    Muskoka
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Watt - 1874-10-01
  7. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    16547
    District électoral :
    York - Humber
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    1652 Weston Road, 1962-03-07
  8. 10
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325832
    Numéro de décret :
    1918-2640
    Date de réception :
    1918-10-24
    Date d'examen :
    1918-10-25
    Date d'approbation :
    1918-10-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
  9. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393658
    Numéro de décret :
    1920-1716
    Date de réception :
    1920-07-22
    Date d'examen :
    1920-07-23
    Date d'approbation :
    1920-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
  10. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    48071
    Numéro de décret :
    1891-2592
    Date de réception :
    1891-10-21
  11. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385353
    Numéro de décret :
    1919-0764
    Date de réception :
    1919-04-07
    Date d'examen :
    1919-04-11
    Date d'approbation :
    1919-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
  12. 14
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    49288
    Numéro de décret :
    1892-1493
    Date de réception :
    1892-05-27
  13. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    326020
    Numéro de décret :
    1918-2828
    Date de réception :
    1918-11-15
    Date d'examen :
    1918-11-15
    Date d'approbation :
    1918-11-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1211, Code d'accès 90
  14. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385333
    Numéro de décret :
    1919-0744
    Date de réception :
    1919-04-04
    Date d'examen :
    1919-04-04
    Date d'approbation :
    1919-04-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
  15. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322858
    Numéro de décret :
    1917-3189
    Date de réception :
    1917-11-12
    Date d'examen :
    1917-11-12
    Date d'approbation :
    1917-11-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
  16. 18
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385789
    Numéro de décret :
    1919-1202
    Date de réception :
    1919-06-09
    Date d'examen :
    1919-06-09
    Date d'approbation :
    1919-06-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1225, Code d'accès 90
  17. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393962
    Numéro de décret :
    1920-2020
    Date de réception :
    1920-08-20
    Date d'examen :
    1920-08-24
    Date d'approbation :
    1920-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
  18. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    387058
    Numéro de décret :
    1919-2509
    Date de réception :
    1919-12-15
    Date d'examen :
    1919-12-17
    Date d'approbation :
    1919-12-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1237, Code d'accès 90
  19. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385790
    Numéro de décret :
    1919-1203
    Date de réception :
    1919-06-09
    Date d'examen :
    1919-06-09
    Date d'approbation :
    1919-06-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1225, Code d'accès 90
  20. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    387081
    Numéro de décret :
    1919-2532
    Date de réception :
    1919-12-16
    Date d'examen :
    1919-12-16
    Date d'approbation :
    1919-12-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1237, Code d'accès 90
  21. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    151910
    Numéro de décret :
    1894-0889
    Date de réception :
    1894-03-22
  22. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    324044
    Numéro de décret :
    1918-0855
    Date de réception :
    1918-04-08
    Date d'examen :
    1918-04-08
    Date d'approbation :
    1918-04-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1194, Code d'accès 90
  23. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    326171
    Numéro de décret :
    1918-2979
    Date de réception :
    1918-11-29
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