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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 42 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400181
    Numéro de décret :
    1923-0224
    Date de réception :
    1923-02-06
    Date d'examen :
    1923-02-06
    Date d'approbation :
    1923-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    80114
    Numéro de décret :
    1899-1822
    Date de réception :
    1899-08-08
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    475
    Date :
    1902
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Redstone Flat
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833450
    Date :
    1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22076
    P. Flat. Vers la victoire [textual record]
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3831157
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 21999
    Manual of Position warfare for all arms: super-heavy flat trajectory guns (german document) [textual record]
  7. 7
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    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    479
    Date :
    1927
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Siska Flat
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4585685
    Date :
    1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-C-8, Numéro de volume : 4225, Numéro de dossier : 12/4225/4
    CF-TGR - Vickers Viscount 724 - Summary Accident Report. Accident occurred over Flat Rock, Michigan in the United States of America
  9. 10
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    163345
    Numéro de décret :
    1897-3392
    Date de réception :
    1897-12-13
  10. 11
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  11. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9029
    District électoral :
    Burin - Burgeo
    Province :
    Terre-Neuve
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    19730
    District électoral :
    Meadow Lake
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    NE Sec.21, Twp.61, R.22, W3 - 1945-06-01 SE Sec.16, Twp.61, R.22, W3 Separate
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    21981
    District électoral :
    East Edmonton
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Sec. 35, Twp. 64, R. 20, W4M - 1912-04-01
  14. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    21983
    District électoral :
    Battle River
    Province :
    Alberta
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distance to nearest offices - Rife-11 miles, Fresnoy-20 miles Distributing point - St. Paul de Metis Mail route - Durlingville-St. Paul de Metis; St
  15. 16
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323835
    Numéro de décret :
    1918-0646
    Date de réception :
    1918-03-15
    Date d'examen :
    1918-03-15
    Date d'approbation :
    1918-03-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1191, Code d'accès 90
  16. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    14419
    District électoral :
    Bonavista - Twillingate
    Province :
    Terre-Neuve
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Government Building Telephone
  17. 18
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    35527
    Numéro de décret :
    1889-2020
    Date de réception :
    1889-08-21
  18. 19
    Aucun objet numérique
  19. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    303946
    Numéro de décret :
    1912-0953
    Date de réception :
    1912-04-17
    Date d'examen :
    1912-04-18
    Date d'approbation :
    1912-04-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
  20. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306421
    Numéro de décret :
    1912-3435
    Date de réception :
    1912-12-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5291, Code d'accès 90
  21. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    18532
    District électoral :
    Rosetown - Biggar
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    SW 1/4 Sec.3, Twp.19, R.12, W3
  22. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    51742
    Numéro de décret :
    1892-3260
    Date de réception :
    1892-12-16
  23. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1274
    District électoral :
    Compton
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Bury - 1886-07-01
  24. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    324765
    Numéro de décret :
    1918-1575
    Date de réception :
    1918-06-21
    Date d'examen :
    1918-06-28
    Date d'approbation :
    1918-07-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1200, Code d'accès 90
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Date de modification :