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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 avril 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1150
- Date de réception :
- 1885-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Compton - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1812-1815]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : T-10386, Numéro de dossier : 24-A38
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2931
- Date de réception :
- 1897-10-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nicolet - Yamaska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 29 July 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3156
- Date de réception :
- 1894-10-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cardwell
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : T-10384, Numéro de dossier : 17-C18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1814
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : T-10386, Numéro de dossier : 24-A6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : T-10384, Numéro de dossier : 16-H42
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1136
- Date de réception :
- 1904-06-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1814
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 29, Numéro de bobine de microfilm : T-10387, Numéro de dossier : 29-A8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2009
- Date de réception :
- 1885-10-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : T-10386, Numéro de dossier : 24-A40
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1482
- Date de réception :
- 1923-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 29, Numéro de bobine de microfilm : T-10387, Numéro de dossier : 29-A3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 29, Numéro de bobine de microfilm : T-10387, Numéro de dossier : 29-A5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1783
- Date de réception :
- 1898-07-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1814
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 29, Numéro de bobine de microfilm : T-10387, Numéro de dossier : 29-A7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1627
- Date de réception :
- 1907-07-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : T-10383, Numéro de dossier : 15-C9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2115
- Date de réception :
- 1896-06-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813-1814
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 21, Numéro de bobine de microfilm : T-10385, Numéro de dossier : 21-B49
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