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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22050
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3951
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Matapedia - Matane
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22033
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0076
- Date de réception :
- 1918-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1187, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22048
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0445
- Date de réception :
- 1920-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe E.
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22009
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3933
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890/06/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1059
- Date de réception :
- 1917-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22048
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22050
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22013
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1109
- Date de réception :
- 1917-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1633
- Date de réception :
- 1891-07-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2245
- Date de réception :
- 1923-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1342, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1190
- Date de réception :
- 1900-05-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11593, Numéro de dossier : 195453
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1191
- Date de réception :
- 1900-05-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885/03/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1901/02/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 99
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2440
- Date de réception :
- 1919-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1236, Code d'accès 90
- Date de modification :