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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/02/01-2000/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1456-6, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/05/01-2007/06/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 1456-29-5044-0, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2004/08/12-2006/07/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 1456-29-5005-EAP, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1969-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro d'acquisition : 1984-85/219 GAD, Numéro de boîte : 31, Numéro de dossier : 522-11, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1981/07/01-1989/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG22, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : A-1001-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/12/01-2004/01/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1456-21-13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1971-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1995-96/170 GAD, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 676/29-4-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/03/26-2004/08/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1456-6, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2003/01/23-2003/01/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 1456-27-18.27, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2006/07/03-2007/09/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 1456-28-20-20, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988/02/11 - 1992/06/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 393, Numéro de dossier : 9545-0262(N4L3)-L1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1982-1983
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-A-2, Numéro d'acquisition : 1990-91/013 GAD, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 339-282-987
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/06/01 - 1995/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : 5000-10, Partie de dossier : ANN
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/06/01-1997/03/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1456-28-101-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1945-05-05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G-3-1-a, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : 181.009 (D0322)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/02/01-1994/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : WIN-E-5400-306, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1964/01-1967/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 4-4-2-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980/12/01-1991/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : WIN-E-5423-273, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1976/01-1984/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG39-A, Numéro d'acquisition : 1995-96/336 GAD, Numéro de dossier : 6857-5-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1984/07/01-1996/02/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG39, Numéro de boîte : 101, Numéro de dossier : 6857-5, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1984-1987
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194, RG17, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : 3640-2-3, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 237, Numéro de dossier : HQPRO 4-146403, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/01/01-1996/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : WIN-E-5400-317, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1985/04/09 - 1991/08/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 48, Numéro de dossier : E 5400-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1982/12/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG60, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 16-3-C
- Date de modification :