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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/10/29 - 2000/11/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 4727-2-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2007-2008
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG135, Numéro de boîte : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/10/01 - 1995/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : E6590-6-400, Partie de dossier : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194, RG17, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 328
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1969/03/04 - 1975/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 36, Numéro de dossier : 676/3-1-2-18, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/10/01 - 1987/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/398, Numéro de boîte : 64, Numéro de dossier : 6550
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/01/24 - 1997/12/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 4503-2-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1981/11/01 - 1988/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/398, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : 6550
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980/10/01 - 1986/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/398, Numéro de boîte : 71, Numéro de dossier : 6550
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1973/07/03 - 1977/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 676/28-12-37, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1982/05/01 - 1986/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/398, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 6550
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1982/02/01 - 1988/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/398, Numéro de boîte : 71, Numéro de dossier : 6550
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1983/01/01 - 1987/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/398, Numéro de boîte : 70, Numéro de dossier : 6550
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [197-]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG21, Numéro d'acquisition : 1996-97/721 GAD, Numéro de boîte : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980/06-1981/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro d'acquisition : 1995-96/224 GAD, Numéro de boîte : 88, Numéro de dossier : 6034-2-6, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989-1989
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194, RG17, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1601
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 1994-95/496 GAD, Numéro de boîte : 11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1984-1985]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-40, Numéro de boîte : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG135, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : Can1 Cw3.1 An692 1994-95
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1979/10-1979/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro d'acquisition : 1995-96/224 GAD, Numéro de boîte : 87, Numéro de dossier : 6034-2-4/1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/10/01 - 1988/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/398, Numéro de boîte : 71, Numéro de dossier : 6550
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1983/04/01-1984/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 760-1, Partie de dossier : 225
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194, RG17, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1442
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1998/01/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 28.3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988/10/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 2050-1, Partie de dossier : 246
- Date de modification :