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Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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Genre de documents : Documents textuels
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  1. 326
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    Accommodation - Engineering files - Lac-Au-Saumon, P.Q. - 10

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1713712
    Date :
    1939-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3, Numéro d'acquisition : 1988-89/094 GAD, Numéro de boîte : 105, Partie de dossier : 1
    Accommodation - Engineering files - Lac-Au-Saumon, PQ - 10
  2. 327
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    Citizenship Sector - Bureau de la Communaute Chretienne des Haitiens de Montreal - Traduction en Anglais du Livre "Les Haitiens au Québec"

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1717968
    Date :
    1979/07/06-1979/11/29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 9310-B
    Citizenship Sector - Bureau de la Communaute Chretienne des Haitiens de Montreal - Traduction en Anglais du Livre "Les Haitiens au Québec"
  3. 328
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    Conférences - Conseil d'administration - Nominations au conseil - Paquet d'information = Conferences - Board of Trustees - Appointments to Board - Information package

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    798316
    Date :
    1972/03/28-1984/07/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132-3-3, Numéro d'acquisition : 1994-95/791 GAD, Numéro de boîte : 27, Numéro de dossier : A/1182-3-2, Partie de dossier : 1
    Conférences - Conseil d'administration - Nominations au conseil - Paquet d'information = Conferences - Board of Trustees - Appointments to Board - Information 
  4. 329
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    Comités - Groupe de travail sur le financement des arts au Canada - Committees - Task Force on Funding of the Arts

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    798280
    Date :
    1984/10-1986/03/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132-3-3, Numéro d'acquisition : 1994-95/791 GAD, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : A/1165-61, Partie de dossier : 1=1985/06/11-1985/11/15;1-FP=1984/10-1986/03;2=1985/11/18-1986/03/03
    Comités - Groupe de travail sur le financement des arts au Canada - Committees - Task Force on Funding of the Arts
  5. 330
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    Citizenship Sector - L'Union des Femmes Arabes au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1721316
    Date :
    1978/01/17-1980/12/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 49, Numéro de dossier : 0146-B
    Citizenship Sector - L'Union des Femmes Arabes au Canada
  6. 331
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    Communauté Vietnamienne au Canada/Région de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665131
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 2, Partie de dossier : 2
    Communauté Vietnamienne au Canada/Région de Montréal
  7. 332
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    Citizenship Sector - Le Festival de la chanson de granby Inc. - Les francophones hors oué - Au lle festival de la chanson

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1719700
    Date :
    1979/10/20-1980/03/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 27, Numéro de dossier : 9633-F
    Citizenship Sector - Le Festival de la chanson de granby Inc. - Les francophones hors oué - Au lle festival de la chanson
  8. 333
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    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Table de concertation des organismes de Montréal au service des réfugiés

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665322
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 8
    ... Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Table de concertation des organismes de Montréal au service des réfugiés
  9. 334
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    Comité de Developpement Economique au Niveau des Bandes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5222102
    Date :
    1971-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-019 WFRC, 14-1119 HFRC, 88-161 QFRC, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 379/19-12
    Comité de Developpement Economique au Niveau des Bandes
  10. 335
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    Sept-Îles - Déboisement - Normalisation au zonage - K2 Q161 0350

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184078
    Date :
    1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-0350, Partie de dossier : QUE1
    Sept-Îles - Déboisement - Normalisation au zonage - K2 Q161 0350
  11. 336
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    Étude spéciale. Transports Canada. Services offerts au Public voyageur dans les deux langues officielles à l'aérogare 3 à Toronto Special study. Transport Canada. Services offered to the travelling pu ... [Voir le titre complet] blic in both official languages at the terminal 3 in Toronto

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888457
    Date :
    1992/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Étude spéciale. Transports Canada. Services offerts au Public voyageur dans les deux langues officielles à l'aérogare 3 à Toronto Special study. Transport 
  12. 337
    Aucun objet numérique

    Regroupement des parents d'élèves pour la diffusion de la culture hébraïque au Collège Marie de France

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4666161
    Date :
    1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 19
    Regroupement des parents d'élèves pour la diffusion de la culture hébraïque au Collège Marie de France
  13. 338
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    Defense - Issues autochtones concernant l'entrainement en matiere de defense au Labrador/Otan / Defence Matters - Native Issues RE Labrador/Nato Defence Training

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384754
    Date :
    1986/09/01 - 1986/11/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : D 1225-11, Partie de dossier : 7
    Defense - Issues autochtones concernant l'entrainement en matiere de defense au Labrador/Otan / Defence Matters - Native Issues RE Labrador/Nato Defence 
  14. 339
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    ** - R,flexions au sujet du r,f,rendum

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274562
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : D 25255
    ** - R,flexions au sujet du r,f,rendum. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la 
  15. 340
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    Programme Canada au Travail - Obedjiwan

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5222917
    Date :
    1977-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-018 WFRC, 14-1118 HFRC, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 377/21-7-1-79
    Programme Canada au Travail - Obedjiwan
  16. 341
    Aucun objet numérique

    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184094
    Date :
    1989-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-MCV1, Partie de dossier : QUE2
    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1
  17. 342
    Aucun objet numérique

    Agriculture - L'Article 2 Du Arrete Sur Les Prix Applicables Au Produits De L'Erable

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625291
    Date :
    1997/03/13-1997/03/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0205F, Partie de dossier : 1
    Agriculture - L'Article 2 Du Arrete Sur Les Prix Applicables Au Produits De L'Erable. This file level description was generated from an unverified finding aid
  18. 343
    Aucun objet numérique

    6th Government Reference - Government Regulations - Studies - Analyse du transport par taxi et de ses réglementations au Canada (Technical Report No. 9) - Benoît M. Papillon

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753940
    Date :
    1981/03-1981/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG75-B, Numéro d'acquisition : 1989-90/034 GAD, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : 6-6-PAPILLON, Partie de dossier : 2
    ... - Government Regulations - Studies - Analyse du transport par taxi et de ses réglementations au Canada (Technical Report No. 9) - Benoît M. Papillon
  19. 344
    Aucun objet numérique

    Citizenship Sector - Rassemblement des Africaines au Quebec - Opération Retrouvailles

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1722525
    Date :
    1980/09/09-1980/12/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 55, Numéro de dossier : 0127-B
    Citizenship Sector - Rassemblement des Africaines au Quebec - Opération Retrouvailles
  20. 345
    Aucun objet numérique

    Film: Pecher au 40C - Fishing at 40C

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5241565
    Date :
    1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-011 WFRC, 14-1111 HFRC, Numéro de boîte : 88, Numéro de dossier : 301/52-9
    Film: Pecher au 40C - Fishing at 40C
  21. 346
    Aucun objet numérique

    Îles-de-la-Madeleine - Remplacer fenêtres au garage - K2 Q303 MCY8

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184191
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 1590-K2-Q303-MCY8, Partie de dossier : QUE1
    Îles-de-la-Madeleine - Remplacer fenêtres au garage - K2 Q303 MCY8
  22. 347
    Aucun objet numérique

    Soumission au Comité de Gestion - Strategies d'interventions du ministère de l'Environnement dans la gestion des terres fédérales

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1725231
    Date :
    1975/05/29-1978/04/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-B, Numéro d'acquisition : 1991-92/017 GAD, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : 1978-14
    Soumission au Comité de Gestion - Strategies d'interventions du ministère de l'Environnement dans la gestion des terres fédérales. Title taken from contents of 
  23. 348
    Aucun objet numérique

    Ecosystems & Fisheries Management- Ecosystems Management Directorate / Gestion des écosystèmes et des pêches- Direction Général gestion des écosystèmes / Parliamentary Matters / Affaires parlementaire ... [Voir le titre complet] s - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5604441
    Date :
    1990/02/01-1992/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : AAC-1350-2(S), Partie de dossier : V001
    ... parlementaires - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet. This file level description was generated from an unverified finding aid
  24. 349
    Aucun objet numérique

    Rapport soumis au Gouverneur en Conseil (Défense nationale) Report submitted to the Governor in Council (National Defence)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888360
    Date :
    1987/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Rapport soumis au Gouverneur en Conseil (Défense nationale) Report submitted to the Governor in Council (National Defence)
  25. 350
    Aucun objet numérique

    Association des Vietnamiens au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1716543
    Date :
    1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1990-91/172 GAD, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 3270-190/A1005, Partie de dossier : 1
    Association des Vietnamiens au Canada
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