Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 7 442 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 26
    Aucun objet numérique

    Ober Realties Inc. - amendements au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885416
    Date :
    1983/04/21-1984/09/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 52402
    Ober Realties Inc. - amendements au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Montrad Ltd. Amendement au bail -T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884706
    Date :
    1979/03/02-1979/03/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 31590
    Montrad Ltd. Amendement au bail -TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Payne Bay Fishermen's Coop Association (au soin de la FCNQ)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021737
    Date :
    2004/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 211-493113
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Payne Bay Fishermen's Coop Association (au soin de la FCNQ). Cette description au niveau de dossier a été 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Édifice Sommet Longueuil - Amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884813
    Date :
    1979/08/14-1979/11/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 33908
    Édifice Sommet Longueuil - Amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Bell Communications Systems Inc. - amendement au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885439
    Date :
    1983/09/09-1983/11/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 53816
    Bell Communications Systems Inc. - amendement au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Centre Métro Inc. - amendement au bail T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884911
    Date :
    1980/03/24-1980/04/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 37389
    Centre Métro Inc. - amendement au bail TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Adga Québec Ltée - amendement au sous-bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885316
    Date :
    1982/11/06-1983/03/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 49874
    Adga Québec Ltée - amendement au sous-bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Conseil des ports Nationaux (Anse au Foulon) - bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884704
    Date :
    1979/02/22-1979/03/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 31548
    Conseil des ports Nationaux (Anse au Foulon) - bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Martinbo Trust - amendement au bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885422
    Date :
    1984/10/18-1984/11/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 52687
    Martinbo Trust - amendement au bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - 9101-2658 Québec inc. (Résidence au soleil levant) - Mise en oeuvre - Plan de marketing

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021626
    Date :
    2003/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491729
    ... au soleil levant) - Mise en oeuvre - Plan de marketing. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Aide Au Entrepreneurs Ind. (Universites)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6023725
    Date :
    1983/01/01 - 1984/01/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 101, Numéro de dossier : 4527-6, Partie de dossier : 4
    Aide Au Entrepreneurs Ind. (Universites). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Les immeubles Carrefour Ltée - Amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884426
    Date :
    1977/11/07-1978/05/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 25400
    Les immeubles Carrefour Ltée - Amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  13. 38
    Aucun objet numérique

    United Fruit & Produce Terminal Ltd. Amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884698
    Date :
    1979/10/24-1979/10/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 31344
    United Fruit & Produce Terminal Ltd. Amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Bail type à long terme - Modifications au bail standard

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844273
    Date :
    1988/01/25-1991/04/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 75944
    Bail type à long terme - Modifications au bail standard. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Atwater Beef Co. Inc. - amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884637
    Date :
    1978/10/04-1990/01/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 29490
    Atwater Beef Co. Inc. - amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - 9101-2658 Québec inc. (Résidence au soleil levant)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021625
    Date :
    2003/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 211-491729
    ... au soleil levant). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Centre Métro Inc. - amendement au bail T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884672
    Date :
    1979/03/12-1979/03/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 30839
    Centre Métro Inc. - amendement au bail TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Site situé au nord du Québec - bail - Soc. Radio-Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885182
    Date :
    1981/12/17-1985/03/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 43916
    Site situé au nord du Québec - bail - Soc. Radio-Canada. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Place Québec -amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884702
    Date :
    1979/02/23-1980/09/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 31545
    Place Québec -amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Les immeubles Carrefour Ltée - Amendement au bail - Édifice Bal des Arbres Inc.T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884532
    Date :
    1978/05/05-1978/05/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 27473
    Les immeubles Carrefour Ltée - Amendement au bail - Édifice Bal des Arbres Inc.TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Ville de Longueuil - amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884718
    Date :
    1979/03/20-1979/03/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 31872
    Ville de Longueuil - amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Cical Investments Ltd. - Amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884600
    Date :
    1978/08/03-1979/05/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 28419
    Cical Investments Ltd. - Amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Guy Towers Management Ltd - Amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884631
    Date :
    1978/09/26-1979/04/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 29365
    Guy Towers Management Ltd - Amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Les immeubles Imbrook Ltée - amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884722
    Date :
    1979/04/04-1979/12/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 32067
    Les immeubles Imbrook Ltée - amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Perras, Fafard & Ass. Amendement au bail - T.P

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884942
    Date :
    1980/05/27-1982/03/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : 38033
    Perras, Fafard & Ass. Amendement au bail - TP. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :