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Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4232284
    Date :
    1939-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-228-3-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "MISA". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au niveau 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190071
    Date :
    1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-53-5-F, RG9-I-C-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN (volume 49). Une copie papier est aussi disponible dans la salle de 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164406
    Date :
    1884-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-35-4-F, RG18-C-5
    Correspondance relative au personnel et au recrutement [document textuel]. La sous-sous-série se compose de registres de copies lettres qui renferment de la 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180180
    Date :
    Microfilmé en 1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-172-9-F, RG76-D-2-d-iii
    ... au Canada aux termes des certificats CI9 et CI9A valides et (b) des personnes nées au pays qui voyagent avec un certificat mais dont la réadmission a été 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135515
    Date :
    1886-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-148-2-F, RG43-A-III-2
    Documents relatifs au chemin de fer du Cap-Breton [document textuel]. La sous-sous-série comprend des documents d'archives créés et maintenus par le Bureau 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4232285
    Date :
    1970-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-229-5-F
    ... au travail, les questions de santé et des sports. Voir les descriptions au niveau d'item pour plus de précisions. Les conditions d'utilisation varies. Voir 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164404
    Date :
    1894-1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-34-2-F, RG18-A-2
    Correspondance relative au personnel, à la paye et au fourniment [document textuel]. La sous-sous-série se compose de registres de copies lettres qui portent 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3924722
    Date :
    1994-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-199-5-F
    Visites de dignitaires étrangers au Canada [document textuel]. Cette sous-sous-série documente les visites de dignitaires étrangers au Canada et l 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents sonores
    No d'identification :
    4232286
    Date :
    1940-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-230-1-F
    Enregistrements sonores afférents à la Santé et au Bien-être au Canada [document sonore]. La sous-sous-série se compose de différents enregistrements sonores 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135519
    Date :
    1877-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-151-2-F, RG43-A-III-5
    ... au milieu du XIX siècle, et le tronçon reliant Halifax et Rivière-du-Loup fut terminé en 1860. Au moment de la Confédération en 1867, le Dominion prit 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3924727
    Date :
    1994-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-201-X-F
    ... au Canada et l'organisation conséquente de l'emploi du temps du premier ... au sein de différentes organisations. De plus, ces documents témoignent des 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5098540
    Date :
    1911-1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-49-0-F, RG84M 80103/48, RG84M 84503/21, RG84M, RG84M 2000-00291-9
    ... au parc national Banff et au parc qui l'a précédé : le parc des montagnes Rocheuses. RG84M 80103-48 comprend en des dessins, datés de [1911], du bâtiment du 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164498
    Date :
    1874-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-26-3-F, RG18-A-1
    Correspondance reçue au Bureau du contrôleur [document textuel]. La sous-sous-série renferme la correspondance reçue au Bureau du contrôleur. Cette 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Art
    No d'identification :
    5931688
    Date :
    [1972-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-127-5-F, RG41
    Au jardin de Pierrot [document iconographique]. Cette sous-sous-série comprend des documents provenant de "Au jardin de Pierrot", une émission de télévision 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190121
    Date :
    1847-1851
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-92-4-F, RG9-I-C-5
    ... au cours de la guerre de 1812. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 9-9 est une liste qui traite le volume 35. Pour trouver l 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135514
    Date :
    1875-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-147-0-F, RG43-A-III-1
    ... au Canadien Pacifique, 1875-1892. En 1871, le Dominion promit à la Colombie-Britannique d'assurer la liaison ferroviaire entre le Canada et les provinces de 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135516
    Date :
    1887-1897
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-149-4-F, RG43-A-III-3
    ... au Chemin de fer Oxford et New Glasgow. En 1882 le Parlement fut autorisé à construire une ligne entre Oxford Station en Nouvelle-Écosse desservi par l 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164408
    Date :
    1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-36-6-F, RG18-A-2
    ... au 19 avril 1919. Pour les copies sur microfilm de ces documents, voir les bobines T-6256 à T-6257. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de 
  19. 19
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140021
    Date :
    1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-38-5-F, RG32-D-10, sss.7-10
    ... au cas du Roi contre JDL Bouchard et Lionel Chartrand. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 32-3 est une liste dactylographiée 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140026
    Date :
    1944-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-40-3-F, RG32-D-12, sss.7-12
    ... au Conseil national mixte. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Les chercheurs devraient également consulter les documents connexes du fonds du Conseil 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135536
    Date :
    [ca. 1895-1916]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-164-0-F, RG43-B-II-5-ii
    ... au Québec [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des fiches qui sont disposées alphabétiquement par canton et, au sein du canton, par numéro de 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    199258
    Date :
    [1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-177-9-F, RG41
    ... au country." Toute reproduction est interdite sans la permission écrite du donateur et du détenteur du droit d'auteur. Avec l'autorisation de la Société 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135517
    Date :
    1889-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-150-0-F, RG43-A-III-4
    ... au Chemin de fer Annapolis et Digby, 1889-1892. C'est la Compagnie de chemin de fer Western Counties qui avait planifié la construction d'une ligne entre 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140024
    Date :
    1882-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-39-7-F, RG32-D-11, sss.7-11
    ... au sein du service civil. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 32-3 est une liste dactylographiée de dossiers. L'instrument de 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140003
    Date :
    1920-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-29-4-F, RG32-D-1, sss.7-1
    ... au transfert de la protection de l'emploi en temps de guerre pour les postes temporaires aux postes permanents. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
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