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Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Consultables en ligne : Non
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  1. 1
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    Février 2012 [document iconographique (informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5514291
    Date :
    Février 2012
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16093-198-X-F
    ... armes à feu (15 février). Le projet loi est sanctionné le 5 avril 2012. Cette sous-sous-série comprend les photographies originales pour le mois de février 
  2. 2
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    Correspondance thématique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4090322
    Date :
    1985-2005, surtout 2003-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-24-7-F
    ... armes à feu, les villes, les politiques sociales et la santé, alors que d'autres sont dictés par l'actualité, tels que le SRAS, l'encéphalopathie 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Notes de breffage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3838213
    Date :
    1993-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-169-7-F
    ... armes à feu ; les politiques à caractère social ; l'immigration ; la santé et le bien-être, avec des problématiques telles que l'orientation sexuelle, l 
  4. 4
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    Octobre 2014 [document iconographique (informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5514323
    Date :
    Octobre 2014
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16093-230-2-F
    ... armes Kevin Vickers dans son bureau de l'édifice du Centre (23 octobre). Il ya également des photos de Harper aux funérailles du caporal Nathan Cirillo, à 
  5. 5
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    Dossiers du personnel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4486194
    Date :
    2002-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-83-1-F
    ... armes à feu, la politique étrangère, l'environnement, les municipalités et la santé. La sous-sous-série contient de la correspondance, des documents de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Correspondance générale [document textuel, document iconographique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3828350
    Date :
    1941-2003, surtout 1993-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-150-8-F
    ... armes à feu ; les politiques à caractère social ; l'immigration ; la santé et le bien-être, avec des problématiques telles que l'orientation sexuelle, l 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers par sujet [document textuel, document iconographique, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3837564
    Date :
    1952-1996, surtout 1993-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-1725-0-F
    ... armes à feu par la mise sur pied d'un registre national. La sous-sous-série contient en outre des dossiers sur certains des individus et agences de 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Documents politiques - élections et campagnes électorales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4090313
    Date :
    2003-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-16-8-F
    ... armes à feu et la santé. Les Libéraux de Paul Martin sont réélus au terme du vote le 28 juin 2004 mais forment désormais un gouvernement minoritaire 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Correspondance chronologique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3930953
    Date :
    1993-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-213-6-F
    ... armes à feu ; les politiques à caractère social ; l'immigration ; la santé et le bien-être, avec des problématiques telles que l'orientation sexuelle, l 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Correspondance thématique et nominale codée [document textuel (quelque informatique), document cartographique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    3828403
    Date :
    1950-2003, surtout 1993-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-151-X-F
    ... armes à feu et les brevets pharmaceutiques ; les politiques à caractère social ; l'immigration ; la santé et le bien-être (ex : tabac) ; la fonction 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique et personnelle [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    3726857
    Date :
    1993-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-56-5-F
    ... armes à feu ; les politiques à caractère social (pauvreté, allocations familiales, personnes âgées) ; l'immigration ; la santé et le bien-être, avec des 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Mars 2014 [document iconographique (informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5514316
    Date :
    Mars 2014
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16093-223-5-F
    ... armées canadiennes revenant d'Afghanistan (18 mars) et participe à une cérémonie, à Rideau Hall, où Joe Oliver est assermenté comme nouveau ministre des 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Photographies d'événements sociaux, 1944-1957 [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3912155
    Date :
    1944-1957
    Source :
    Privé
    Référence :
    R666-331-9-F
    ... armée canadienne, Jean Drapeau et autres, Gilles Latulippe, 80e anniversaire de Fred Barry, 1957, Ginette Letondal et autres, Monique Miller et Gratien 
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