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Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162802
    Date :
    1942-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-103-1-F, RG25-A-3-b-2
    ... très secret original (série "s" small) qui ne pouvait plus contenir la quantité de documents créés par le ministère des Affaires extérieures. Cette sous 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4377117
    Date :
    [1960-1967]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-132-0-F, RG2-B-2
    ... réels de cette période. L'instrument de recherche électronique 2-63 est une copie du système de classement des dossiers par sujet utilisé par le Bureau du 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155625
    Date :
    1911-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-28-5-F, RG55-A-1
    ... très peu de renseignements sur les dates nécessaires afin de trouver une décision dont le numéro est déjà connu. Le système de fiches renvoie à la décision 
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135542
    Date :
    1830-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-170-6-F, RG43-B-IV
    ... très volumineuse. Toutefois, les copies des lettres envoyées par les ingénieurs en chef qui se sont succédé entre 1873 et 1896 peuvent être très utiles. Les 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3941621
    Date :
    1964-2008, surtout 1982-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-147-2-F, RG55
    ... créés après 2003. La série incorpore une partie importante de la sélection archivistique de l'ensemble du programme des langues officielles du Secrétariat 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190343
    Date :
    1902-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-318-2-F, RG12-A-1
    ... créés avant c. 1980 (jusqu'au volume 3302 approximativement). Ce fichier contient plusieurs instruments de recherche spécialisés et des index. Depuis la 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181178
    Date :
    1967-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R994-12-1-F, RG82-B-1-b
    ... créés à l'administration centrale à Ottawa ou si ils comprennent des documents créés dans les greffes régionales et ensuite envoyés à Ottawa à des fins d 
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178409
    Date :
    1873-1973, microfilmé [ca. 19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-126-2-F, RG76-B-1-a
    ... créés en séquence numérique, comme suit : 1 à 999 999 (1892-ca.1924); A1 à ... créés après 1930 ont été amenés dans la série du nouveau système de 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180184
    Date :
    [1900-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-180-8-F, RG76-D-2-i
    ... créés au cours des années 40, au même moment de la création de la série de l'administration centrale et du retour des restrictions aux termes de la Loi de l 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162793
    Date :
    1940-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-102-X-F, RG25-A-3-b-1
    ... très secret et qui fonctionnait en parallèle avec le système de classification central de la série "40". Cette série fut remplacée vers 1948 par la série 50 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172182
    Date :
    1981-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-135-6-F, RG55
    ... créés et conservés par le Conseil du Trésor en tant que comité du Cabinet ... réels des réunions, les ministres et les autres participants qui 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162025
    Date :
    1863-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-643-9-F, RG10-C-V-26-h
    ... réels. Les volumes 12900 à 12905 (les volumes 12904 et 12905 constituent des ... créés par les prédécesseurs du bureau du district de l'île Manitoulin 
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    Aucun objet numérique
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180882
    Date :
    [1981-1989]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-247-3-F, RG76-E
    ... créés et/ou conservés par le Centre d'immigration du Canada de New ... très peu de correspondance originale à l'exception de lettres de référence 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162479
    Date :
    1964-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-49-X-F, RG25-B-2
    ... créés par l'Ambassade à Washington pendant la guerre du Vietnam. Le système ... très secret". Tous les dossiers de cette série portent sur le Vietnam 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180072
    Date :
    [1949-1972]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-179-1-F, RG76-D-2-h
    ... créés principalement pour faciliter l'indexation nominale des noms de famille complexes "papier" et "réels" impliqués dans les ajustements, et pour établir 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179204
    Date :
    1970-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772-11-0-F, RG122-C-2
    ... créés alors que le Bureau s'occupait du traitement des plaintes sur le ... réels contre qui la plainte a été déposée. Droits d'auteur détenus par la 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164930
    Date :
    1926-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-99-8-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-C-1, RG18-F-5
    ... créés et/ou conservés par la Division C au Québec. La sous-série comprend des documents opérationnels créés à Montréal qui renferment des renseignements d 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161933
    Date :
    Microfilmé [ca. 1981]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-254-9-F, RG10-B-3-f
    ... créés à l'aide de la version modifiée du système numérique duplex. Les données ayant été transférées sur microfilm au début des années 1980, les 
  20. 20
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    164134
    Date :
    1871-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-36-2-F, RG15-D-II-1, RG15M 77803/13, RG15M 78903/17, RG15M 84503/35, RG15M 934003, RG15M 890412, RG15M 890655
    ... créés par la Direction des terres fédérales. Ces dossiers de sujets classés par numéros contiennent des lettres adressées aux divers représentants du 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707437
    Date :
    1970-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-138-1-F, RG55
    ... très restreinte des « résumés des décisions » enregistrés dans de petits ... réels et complets, mais leur qualité varie. Pour la période de janvier 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    213513
    Date :
    [1966-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-139-2-F
    ... créés et/ou entretenus par l'administration régionale de Travail Canada à Montréal et/ou ses bureaux régionaux. Cette description est à l'état préliminaire 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162020
    Date :
    1884-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-638-5-F, RG10-C-V-26-e
    ... créés et tenus par les prédécesseurs du bureau du district de l'île Manitoulin. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Les documents décrits dans cette 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184470
    Date :
    1963-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1203-40-1-F, RG97-B-III
    ... créés et/ou conservés par la Direction des relations internationales. Les dossiers ont été créés lorsque le système de classement fonctionnel de 1982 était 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162159
    Date :
    1912-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-384-0-F, RG10-C-VI
    ... créés et/ou conservés par l'Agence de Bella Coola. La sous-série comprend des dossiers traitant d'une grande variété de préoccupations de l'Agence, dont les 
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