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Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
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    Carte de l'Afrique centrale au 1/200 000 [document cartographiques] Carte au 1/200 000 de l'Afrique centrale|Esquisse planimetrique de l'Afrique centrale au 1/200 000|Fond planimetrique de l'Afrique c ... [Voir le titre complet] entrale au 1/200 000|Carte de l'AEF et du Cameroun au 200 000 e|Carte régulière de l'Afrique centrale au 1/200 000|Fond topographique au 1/200 000 (Type Regions Desertiques)|Empire Centrafricain carte régulière au 1:200 000|Minute Photogrammetrique

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4029351
    Date :
    [ca. 1952]-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M Series F Africa, Central s200 1952-
    ... au 200 000 e Carte régulière de l'Afrique centrale au 1/200 000 Fond topographique au 1/200 000 (Type Regions Desertiques) Empire Centrafricain carte régulière 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Carte de l'A.O.F. au 500.000e [document cartographique] Afrique occidentale française|Carte de l'Afrique de l'Ouest au 1:500 000|Carte des colonies de l'A.O.F.|Carte de reconnaissance de l'A.O.F.

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4030013
    Date :
    1940-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M Series F Africa, West s500 1940-
    ... au 1:500 000 ; Carte des colonies de l'AOF ; Carte de reconnaissance de l ... au moyen de courbes de niveau, de points cotés de l'estompage, et de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Carte de l'archipel des Comores au 50 000e [document cartographique] / dessiné et publié par l'Institut géographique national

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4046994
    Date :
    1958-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M Series F Comoros s50 1958-
    Carte de l'archipel des Comores au 50 000e [document cartographique] / dessiné et publié par l'Institut géographique national. Comoros Comores
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Carte du Sahara 1/200 000 [document cartographique] Carte du Sahara au 1/200 000|Carte d'Algérie 1/200 000

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4030046
    Date :
    [1959]-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 24M Series F Algeria s200 1959-
    Carte du Sahara 1/200 000 [document cartographique] Carte du Sahara au 1/200 000 Carte d'Algérie 1/200 000. Algérie - cartes
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Carte de la Terre Adélie au 1:500 000 [document cartographique] / dessiné et publié par l'Institut géographique national Terre Adélie

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4030171
    Date :
    1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M Series F Antarctica Adélie Coast s500 1955
    Carte de la Terre Adélie au 1:500 000 [document cartographique] / dessiné et publié par l'Institut géographique national Terre Adélie. Antarctique - cartes 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Terres australes et antarctiques françaises, Ile Amsterdam, carte semi-régulière au 1/25 000 [document cartographique] / dessiné et publié par l'Institut géographique national

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4030159
    Date :
    1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M Series F Amsterdam Island s25 1970
    Terres australes et antarctiques françaises, Ile Amsterdam, carte semi-régulière au 1/25 000 [document cartographique] / dessiné et publié par l'Institut 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Groupe de la marine - dossiers généraux du service central [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189034
    Date :
    1878-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-284-0-F, RG12-B, RG12-A-2-C, RG12M 80103/52
    ... au Canada subies pendant la Deuxième Guerre mondiale, la liste des vaisseaux vendus par la Corporation des biens de guerre et les anciens vaisseaux DC 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Archives diverses [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157816
    Date :
    1854-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-255-0-F, RG10-B-3-h
    ... au moment de son procès en 1885; le compte rendu des preuves présentées au procès du chef Nebenaigoching contre TN Beach; le testament du chef Shingwankoons 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents d'administration générale du Yukon [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164714
    Date :
    1897-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-90-1-F, RG18M 80103/59, RG18-D-2
    ... au Yukon. Ces divers documents comprennent des documents judiciaires, des registres de prisons, des listes de passagers de bateaux à vapeur, des listes de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Canadian Northern Pacific Railway Company [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190176
    Date :
    1910-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-369-4-F, RG30-III-G-1, RG30M 70/1798
    ... au volume 2433. L'instrument de recherche 30-30 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2433. L'instrument de 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation générale [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    162082
    Date :
    [1909-1959]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-334-7-F, RG10-C-V-8, RG10M 934012
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN pour les volumes 12336-12342. L'instrument de recherche est une 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Index sur les chemins de fer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135457
    Date :
    [c. 1866-1937]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-229-3-F, RG12-D-1, RG12M 77803/17
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Documents généraux d'exploitation [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135633
    Date :
    1879-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-41-3-F, RG10-C-V-28, RG10M 923033, RG10M 912021
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. Pour 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    ... au recensement, accompagnées de descriptions des secteurs de dénombrement du recensement et un index des rues, utilisées ou créées par Statistique Canada et 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Réseau du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190813
    Date :
    1878-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1000-5-F, RG30-III-E
    ... au Nord entre Parry Sound et la baie James mais, finalement, elle n'a construit qu'une seule ligne entre Sudbury et Toronto avant d'être réincorporée sous 
  18. 18
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Série noire [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161915
    Date :
    1872-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-245-8-F, RG10M 78903/16, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10-B-3-b
    ... au système après la fermeture des deux bureaux de l'ouest et le transfert des dossiers à Ottawa. Les dossiers communicables ont été filmés sur un ensemble 
  19. 19
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre de la Direction [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    164134
    Date :
    1871-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-36-2-F, RG15-D-II-1, RG15M 77803/13, RG15M 78903/17, RG15M 84503/35, RG15M 934003, RG15M 890412, RG15M 890655
    ... au début de cette sous-série : Secrétariat d'État, dossiers 8 à 1642 en 1871, 313 à 1824 en 1872, 386 à 2735 en 1873; Bureau du Secrétariat d'État, dossier 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Commission internationale des eaux limitrophes [matériel cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5067142
    Date :
    1909-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2889-2-F, RG88
    ... au début du XXe siècle. En 1908, la signature de « Treaty between Great Britain and The United States providing for the more complete definition and 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Traités et cessions [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    ... au 28 août 1876. Les volumes 1840-1853 et 11964 contiennent le corpus principal de traités du gouvernement fédéral, de cessions de terres et d'adhésions, de 
  22. 22
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Série Thousand [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161920
    Date :
    1833-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-249-5-F, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
    ... au sein de l'administration centrale du Ministère en 1923. Dans ce système, les numéros de dossier comprennent deux éléments : un numéro de bloc correspondant 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche 12-21 est une liste dactylographiée des conversions 
  24. 24
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série rouge [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161914
    Date :
    1872-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-244-6-F, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
    ... au début des années 1980, est disponible sur les bobines de microfilm C-15713 à C-15716. Cependant, cet index a été mis sur microfilm avant la publication 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Documents sur la visite du pape [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    165080
    Date :
    1984-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-169-3-F, RG18-H-1
    ... au pays. Comme il s'agissait d'une visite privée et pastorale plutôt que politique et séculière, la responsabilité de cet événement incombait à la CECC 
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