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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100373
    Date :
    1611-1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-15-9-F, MG5-B3
    France [document textuel (quelques microformes)]. Traité d'Utrecht (1713) Business enterprises Canada 18th century Canada Seven Years' War, 1755-1763 Canada 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    3784866
    Date :
    2004-2008
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12364-134-6-F
    France [document philatélique]. France. La sous-série comprend des documents philatéliques émis par l'administration postale de France. Droit d'auteur 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191124
    Date :
    1916-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-403-0-F, RG9-III-C-7
    Quartier général en France [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4052174
    Date :
    1958-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M Series F France s250 1958-
    Carte de France 1:250 000. [document cartographique]. France - cartes. Échelle 1:250 000. Crédit Bibliothèque et Archives Canada. La version microfiche est: 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4052168
    Date :
    1922-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M Series F France 50 1922-
    Carte de France 1:50 000, type 1922 [document cartographique]. France - cartes. Échelle 1:50 000. Crédit Bibliothèque et Archives Canada
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190605
    Date :
    [ca 1915-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-286-0-F, RG9-III-B-1-21, series 21
    ... France. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 9-31-21 est une liste non vérifée de dossiers. Pour trouver l'instrument de 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190583
    Date :
    [ca 1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-277-X-F, RG9-III-B-1-9, series 9
    Corps forestier canadien en France [document textuel]. La sous-série est constituée de dossiers administratifs du Corps forestier canadien en France. Droits 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3828147
    Date :
    1547-1982
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-196-6-E
    ... France in continental North America. Please consult lower level descriptions or ArchiviaNet regarding access to or reproduction of this material. Credit 
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3828203
    Date :
    1547-1982
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-196-6-F
    ... France en Amérique du Nord continental. Veuillez consulter les descriptions plus basses et l'ArchiviaNet pour l'accès reclassant de l'information a ou la 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190721
    Date :
    1915-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-424-8-F, RG9-III-C-1
    ... France du quartier général des corps canadien. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 9-35 est une liste dactylographiée de 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190628
    Date :
    [ca 1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-296-3-F, RG9-III-B-1-31, series 31
    ... France. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste non vérifiée. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4052169
    Date :
    1938-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24M Series F France s250 1938-1941
    France 1:250000 [cartographic material]. France - maps. Scale 1:250 000. Credit Library and Archives Canada. The microfiche version is NMC 120690 (index) GSGS 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190642
    Date :
    1914-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-302-5-F, RG9-III-B-1-37, series 37
    ... France. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190590
    Date :
    [ca 1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-282-3-F, RG9-III-B-1-15, series 15
    Directeur des services de santé en France [document textuel]. La sous-série est constituée de dossiers administratifs du Directeur des services de santé en 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190568
    Date :
    [ca 1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-270-7-F, RG9-III-B-1-3, series 3
    ... France. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Consulter également RG9-III-C-1. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163822
    Date :
    1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-187-7-F, RG19-E-5-s
    ... France pour un prêt de 500 millions de dollars à la Banque internationale aux fins de reconstruction et de développement. Ce classeur faisait partie du 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3692978
    Date :
    1968-1982
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11939-1580-8-F
    ... France-Canada de Béziers; contrat d'engagement à la télévision; La Pléiade - Association internationale des parlementaires de langue française; demandes de 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191253
    Date :
    1916-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-260-4-F, RG9-III-C-11
    1re Section vétérinaire mobile canadienne (France) [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 9-45 est une liste 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100371
    Date :
    1495-1895
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-14-7-F, MG5-B2
    ... France Grande-Bretagne France France Great Britain France Grande-Bretagne Saint-Pierre-et-Miquelon Treaty of Paris (1763) Canada Seven Years' War, 1755-1763 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172865
    Date :
    1666-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-42-X-F, MG1-G2
    Contrôle de la Marine à Québec [document textuel (microformes)]. Fortifications Nouvelle-France Canada 1713-1763 (Nouvelle-France) Canada 1713-1763 (New 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100326
    Date :
    1676-1893
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-12-0-F, MG2-3JJ
    ... France. Il a été révisé par André Desrosiers en 1986. La bobine F-651 contient une copie plus ancienne de cet inventaire. L'instrument de recherche consiste 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    106935
    Date :
    1893-1918
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-11-1-F, MG5-A5
    ... France Canada France Canada Canada France Canada France Canada 1867-1918 Canada 1867-1918. Correspondance politique du ministère français des Affaires 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100365
    Date :
    1625-1783
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-7-X-F, MG5-A1
    ... France France Great Britain France Grande-Bretagne Treaty of Paris (1763) Indians of North America Canada ca. 1600-1763 Canada To 1763 (New France) 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183441
    Date :
    1916-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-403-0-E, RG9-III-C-7
    ... France, and document many aspects of its activities. Copyright belongs to the Crown. The finding aid's file level descriptions can be accessed through the 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172864
    Date :
    1724-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-41-8-F, MG1-G2
    ... France Canada 1713-1763 (Nouvelle-France) Canada 1713-1763 (New France) France Amérique France America New France. Cette sous-série du Conseil supérieur de 
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