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  1. 401
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190807
    Date :
    1915-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-108-9-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  2. 402
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190805
    Date :
    1915-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-106-5-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  3. 403
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190811
    Date :
    1914-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-112-0-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  4. 404
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190842
    Date :
    1915-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-118-1-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  5. 405
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190851
    Date :
    1915-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-123-5-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  6. 406
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190789
    Date :
    1914-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-94-2-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  7. 407
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190804
    Date :
    1915-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-105-3-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  8. 408
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190846
    Date :
    1915-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-120-X-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  9. 409
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190751
    Date :
    1914-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-75-9-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  10. 410
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190787
    Date :
    1915-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-92-9-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  11. 411
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190853
    Date :
    1916-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-125-9-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  12. 412
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190808
    Date :
    1915-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-109-0-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  13. 413
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190849
    Date :
    1915-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-122-3-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  14. 414
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190806
    Date :
    1915-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-107-7-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  15. 415
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190830
    Date :
    [ca 1914-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-113-2-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  16. 416
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190768
    Date :
    1915-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-87-5-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  17. 417
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190786
    Date :
    1914-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-91-7-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  18. 418
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190809
    Date :
    1915-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-110-7-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  19. 419
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164239
    Date :
    1882-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-73-8-F, RG15-D-II-12
    ... au niveau du dossier (pour les volumes 1402-1403) est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible 
  20. 420
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162089
    Date :
    1913-1940
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-346-3-F, RG10-C-V-9
    ... au niveau dossier est accessible par le champ "se compose de" et par le pdf joint ci-dessous. L'instrument de recherche est une liste qui indique les 
  21. 421
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190790
    Date :
    1915-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-95-4-F, RG9-III-C-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  22. 422
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162685
    Date :
    1881-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-595-2-F, RG10-C-VI
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  23. 423
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161958
    Date :
    1895-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-261-6-F, RG10-4-d
    ... au sujet des intérêts des fonds en fiducie, pour la période 1943-1960, qui figurent dans le volume 9215 se poursuivent dans les volumes 12029-12030. Droits 
  24. 424
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098847
    Date :
    [1895-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6805-8-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  25. 425
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162091
    Date :
    1913-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-347-5-F, RG10-C-V-9
    ... au niveau dossier est accessible par le champ "se compose de" et par le pdf joint ci-dessous. L'instrument de recherche est une liste qui indique les 
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