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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement

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Archives (1)

Date :

1860-1869 (1)

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    Exemplifications of patents of invention [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192617
    Date :
    1863, 1866-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-69-8-E, RG68
    ... Rowe, Township of King, Canada West, 1867, Volume 1060 and correspondence to the Registrar requesting Exemplification of Letters Patent of Invention 
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