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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 9 sur 9 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Documents sur la tournée mondiale " Man in Motion " de Rick Hansen [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165083
    Date :
    1985-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-171-1-F, RG18-H-3
    ... occasion, plus particulièrement au cours du volet canadien de l'événement. Elle était chargée d'assurer la sécurité de l'artiste, d'approuver son itinéraire 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Division K - documents de détachements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165018
    Date :
    1894-1899, 1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-141-3-F, RG18-C-8
    ... occasion du Jubilé de Diamant de la Saskatchewan. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Pour trouver l'instrument de recherche 18-18, il faut consulter 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Bibliothèque et centre d'information [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    187806
    Date :
    1963-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1004-25-4-F, RG69-C-6
    ... occasion du centenaire. Les droits d'auteur sont détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la sous 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents sur la visite du pape [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    165080
    Date :
    1984-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-169-3-F, RG18-H-1
    ... occasion et Cantask ne reprit pas ses activités. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Library et Archives Canada. L'instrument de recherche 18 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... occasion, le reçu d'une concession de propriété, des demandes de rémunération et de vêtements et des détails relatifs aux indemnités ou aux pensions 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Pièces justificatives presentées lors des audiences officielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193096
    Date :
    1975-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-171-5-F, RG126
    ... occasion, les témoins appelés par chaque participant ont présenté leurs preuves pour, ensuite, être contre-interrogés. Ces pièces justificatives ont été 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    C.I.36 register [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161423
    Date :
    1913-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-177-8-E, RG76-D-2-f
    ... occasion arose (for example, if a person applied for a travel document or other certification). The register covers CI36 certificates nos. 1-24249 (nos. 1 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Minutes of proceedings of the Railway Committee of the Privy Council [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181612
    Date :
    1869-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-37-9-E, RG46-B-I-1
    ... occasion the point at issue. The most frequent subjects were rights of way, new structures such as bridges and stations, the authority to construct and open 
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    Aucun objet numérique

    Transcriptions des audiences officielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193098
    Date :
    1974-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-172-7-F, RG126
    ... occasion, les témoins appelés par chaque participant ont présenté leurs preuves pour, ensuite, être contre-interrogés. Ces transcriptions ont été utilisées 
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