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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 601 - 625 sur 1 260 résultats filtrés
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  1. 601
    Aucun objet numérique

    Série Ventes de terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161927
    Date :
    1903-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-251-3-F, RG10-B-3-v
    ... au Nouveau-Brunswick, en Alberta, au Manitoba, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-8019 à C-8092 
  2. 602
    Aucun objet numérique

    Registres des terres de la Compagnie de la Baie d'Hudson [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164222
    Date :
    1835-1930, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-67-2-F, RG15-D-II-11
    ... au sud par la frontière des États-Unis, à l'ouest par les montagnes Rocheuses, au nord par le bras nord de la rivière Saskatchewan, à l'est par le lac 
  3. 603
    Aucun objet numérique

    Centre d'immigration du Canada de Yarmouth [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180887
    Date :
    [1971-1982]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-251-5-F, RG76-E
    ... au Canada et renvoient à des cas habituels ou à des cas impliquant des infractions pouvant influer sur le statut du particulier au Canada (p. ex. entrée 
  4. 604
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Conseil privé, de la Justice et du Conseil du trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163314
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-29-X-F, RG16-A-3
    ... au Conseil privé, au ministère de la Justice et au Conseil du trésor. La sous-série comprend aussi des index des sujets présentés. Droits d'auteur détenus 
  5. 605
    Aucun objet numérique

    Compagnies du chemin de fer Canadien du Nord qui s'occupaient de biens immobiliers, de services télégraphiques et de messageries, et d'autres entreprises auxiliaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191087
    Date :
    1846-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1002-9-F, RG30-III-I
    ... au Canada, le réseau de la Western Union des États-Unis et, au cours de son expansion, avait pris le contrôle d'autres réseaux canadiens, dont l'une des 
  6. 606
    Aucun objet numérique

    Grand livres du marquage des bois [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4117929
    Date :
    1870-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-14-3-F
    ... au moment de la législation. Le registre ne comprend que les documents de marquage de bois de ces régions. Après avoir abattu les arbres, les bûcherons 
  7. 607
    Aucun objet numérique

    Grands livres en série [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    147677
    Date :
    1939-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-375-1-F, RG24-C-25-a
    ... au Canada et outre-mer durant la Deuxième Guerre mondiale. Un numéro de série était attribué à chaque unité, depuis le niveau le plus haut, c'est-à-dire 
  8. 608
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189039
    Date :
    1887-[2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-286-4-F, RG12-A-1
    ... au réseau de ports national au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. L 
  9. 609
    Aucun objet numérique

    Communications [document iconographique, document textuel, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4894182
    Date :
    1989 --
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-14-8-F
    ... au programme RADARSAT, au programme de la navette spatiale et au programme de la Station spatiale, et présentant des renseignements généraux sur l'Agence 
  10. 610
    Aucun objet numérique

    Grand livre des admissions dispensées de taxes de Vancouver [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180067
    Date :
    1914-1924
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-167-5-F, RG76-D-2-c-i
    ... au Canada, par le présent port, et qui étaient dispensées de payer la taxe d'entrée sous la Loi de l'immigration chinoise, 1914-1930. Les rapports étaient 
  11. 611
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183084
    Date :
    1870-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-270-5-F, RG19
    ... au registre du service central. Ces documents regroupent des opinions et des commentaires personnels à propos des nombreux sujets traités entourant le rôle 
  12. 612
    Aucun objet numérique

    Registre C.I.36 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180070
    Date :
    1913-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-177-8-F, RG76-D-2-f
    ... au 26 février 1949. Presque toutes les personne inscrites sur ces listes sont arrivées au Canada entre 1895 et 1912. Les inscriptions sont en ordre 
  13. 613
    Aucun objet numérique

    Classeurs des comptes rendus [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172182
    Date :
    1981-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-135-6-F, RG55
    ... au programme (mais rarement saisies et la colonne entière ne sont pas toujours incluses pour une date de réunion donnée). Cette sous-série est annotée pour 
  14. 614
    Aucun objet numérique

    Terres et sociétés immobilières du chemin de fer Canadien du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191095
    Date :
    1903-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1003-0-F, RG30-III-K
    ... au chemin de fer Canadien du Nord, ces compagnies étaient si étroitement liées au réseau que leurs dossiers ont été intégrés dans ceux du réseau. Elles 
  15. 615
    Aucun objet numérique

    Système de classification alphanumérique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162458
    Date :
    1945-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-48-8-F, RG25-B-2
    ... au Viêt-nam, au Cambodge et au Laos. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 25-99 (anciennement 25-17, 6e partie, une liste 
  16. 616
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la présidente [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181175
    Date :
    [1974-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R994-9-1-F, RG82
    ... au Sénat et au Parlement, des documents de travail, des statistiques sur les réfugiés, des notes de service au Cabinet, des notes de service internes ayant 
  17. 617
    Aucun objet numérique

    Conseils d'arbitrage de chemin de fer [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193165
    Date :
    1949-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-50-8-F, RG36-10
    ... au travail de 1948. Lorsque les négociations échouent, le ministre du travail a le pouvoir de nommer un Conseil d'arbitrage pour essayer de parvenir à une 
  18. 618
    Aucun objet numérique

    Groupe de travail sur l'informatique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155719
    Date :
    [1971-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-120-4-F, RG55
    ... au travail du groupe principal. Les documents comprennent des portraits des principaux utilisateurs de la technologie au sein des ministères, des sondages 
  19. 619
    Aucun objet numérique

    Fichiers du registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5940021
    Date :
    1932-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-8-X-F, RG134-1-a
    ... au siège social d'Eldorado à Port Hope de 1932 à 1946, puis au siège social d'Ottawa après la nationalisation de l'entreprise en 1946. Tous les aspects des 
  20. 620
    Aucun objet numérique

    Recherche et soutien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101213
    Date :
    1970-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-35-6-F, RG60
    ... au soutien de 1997-1998, et le dossier d'acquisition portant le no 2019-00422-4 pour des fichiers sur la planification relative au programme annuel de 1999 
  21. 621
    Aucun objet numérique

    Grand livre des admissions dispensées de taxes de Victoria [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180068
    Date :
    1914-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-168-7-F, RG76-D-2-c-ii
    ... au Canada, par le présent port, et qui étaient dispensées de payer la taxe d'entrée sous la Loi de l'immigration chinoise, 1914-1930. Les rapports étaient 
  22. 622
    Aucun objet numérique

    Diagrammes sur l'exploitation minière de l'apatite et coupures de journaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165442
    Date :
    1879-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-53-5-F, RG45
    ... au crayon des mines d'apatite Argurion, non daté et non signé; coupures de journaux de l'opération de 1880 sur les gisements d'apatite et de phosphate au 
  23. 623
    Aucun objet numérique

    Marine royale du Canada - Premier système de service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    191033
    Date :
    [1903-]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-614-4-F, RG24-D-1-a
    ... au << Deuxième système de service central des dossiers >> de la Marine royale. Les photographies documentent des activités au Polson Iron Works Ltd. ainsi 
  24. 624
    Aucun objet numérique

    Système de classification spécial, série s petit [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162793
    Date :
    1940-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-102-X-F, RG25-A-3-b-1
    ... au système de classification secret et très secret, série 50 000, ou au système de classification central. L'instrument de recherche indique à quels 
  25. 625
    Aucun objet numérique

    Fiches index des accidents survenus aux traverses de chemins de fer [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194026
    Date :
    1900-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-68-9-F, RG46-F-V-1
    ... au Canada environ 24 000 traverses publiques et à peu près la moitié d'entre elles ont été la scène d'un accident. Chaque fiche donne la situation 
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