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Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 1 450 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers ayant été créés dans les bureaux régionaux. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211962
    Date :
    [1900-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-134-3-F
    Dossiers ayant été créés dans les bureaux régionaux. [document textuel]. Cette description est encore une ébauche. Veuillez consulter les versements ci-bas 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Réclamations internationales se rapportant à la Commission des réclamations de guerre, les Commissions des réclamations étrangères et le bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, surtout 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... créés par le ministère des Finances ont été assujettis à la disposition dans un régime de conservation partagée des documents entre Approvisionnements et 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Centre d'essais techniques (Aérospatiale) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142622
    Date :
    1931-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-227-8-F, RG24-G-19
    ... très utile avec ses index par sujet, ses descriptions à la pièce et sa présentation de l'histoire du Centre d'essais techniques (Aérospatiale). L'instrument 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents généraux de travail [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5965980
    Date :
    env. 1979-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-3-X-F, RG33
    ... leur utilisation, il est très probable qu'ils ont été créés et/ou rassemblés par différents employés de la Commission dans le cadre de leur travail
  5. 5
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Système de classification central 1939 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162761
    Date :
    1909-1940
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-100-6-F, RG25-A-3-a
    ... créés chaque année de 1909 à 1939. L'instrument de recherche liste tous les dossiers de cette série qui ont été créés par le Ministère. Cependant, tous les 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    ... créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers organismes des terres fédérales en Colombie 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de l'île Manitoulin [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157820
    Date :
    1843-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-300-1-F, RG10M 945020, RG10-C-V-26-a, RG10-C-V-26-b, RG10-C-V-26-d, RG10-C-V-26-e, RG10-C-V-26-f, RG10-C-V-26-h, RG10-C-V-26-k, RG10-C-I-6-e
    ... créés et conservés par le bureau de district de l'île Manitoulin ainsi que les organismes précédents. La série comprend divers documents de l'agence 
  8. 8
    Archives du port de Vancouver [document textuel] [1900-1993].
    6 objet(s) numérique(s)

    Archives du port de Vancouver [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202021
    Date :
    [1900-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1200-6-X-F, RG66
    ... créés à l'intérieur ou à l'extérieur des systèmes de classement centraux du port. Ils comprennent, sans s'y limiter : des actes de conférences et des 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière et dossiers de cas de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179195
    Date :
    1958-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-139-0-F, RG76-B-3-a
    ... très peu de dossiers-matière semblables à des dossiers de cas ou des ... créés par la Direction générale de l'exécution de la loi de l'immigration. Ces 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    École royale canadienne du corps blindé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150487
    Date :
    1952-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-425-1-F, RG24-G-14-23
    ... créés et conservés par l'École du Corps blindé royal canadien (CBRC). Les volumes permanents ont été créés et conservés à la BFC Borden (Ontario), 1952-1968 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents provenant des dossiers du sous-ministre : main-d'oeuvre (bloc 8) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181196
    Date :
    1965-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-82-2-F, RG26-A-1-d
    ... créés lorsque certains bureaux du ministère du Travail déménagèrent à Citoyenneté et Immigration par décret CP 1965-2283 du 22 décembre 1965 (devenant la 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers des bureaux régionaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179892
    Date :
    1947-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-202-3-F, RG76-E-1
    ... créés ou rassemblés par les bureaux de l'administration centrale à Ottawa ... créés et/ou conservés par divers bureaux d'immigration régionaux à 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Commissions d'enquête et enquêtes majeures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    164819
    Date :
    1966-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-157-7-F, RG18-F-4
    ... créés et/ou conservés aux quartiers généraux de la GRC, mais certains furent créés au sein de ses divisions. La série renferme des dossiers de la GRC sur la 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Direction des relations en matière d'emploi et conditions du travail [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193255
    Date :
    1944-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-128-8-F, RG27-W-2, RG27-W-1
    ... créés et/ou entretenus par la Direction des relations en matière d'emploi et des conditions de travail et ses prédécesseurs. Les volume 1991 à 2002 et de 
  15. 15
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Secrétaire des Affaires indiennes, Bas-Canada, Canada-Est et agent à demeure à Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161817
    Date :
    1820-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-206-9-F, RG10-A-3-e
    ... très claire. Le thème commun à tous ces documents semble être les liens qu ... créés ou conservés par Napier à titre de secrétaire des Affaires 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    NCSM Hochelaga [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    143844
    Date :
    1940-1945, 1956-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-289-8-F, RG24-D-14-11
    ... créés et conservés par le NCSM Hochelaga, Montréal, entre 1940-1945 et 1956 ... < Très secret >> et << Le plus secret >> (Most Secret); Journal de guerre 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Système de classification central 1940 [document textuel, dessin d'architecture, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    162774
    Date :
    1940-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-101-8-F, RG25-A-3-b, RG25M 945010
    ... créés par le Ministère au Canada et à l'étranger. Après le déclenchement de ... très secret, série 50 000. Cette série fut créée à l'administration 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation sur le commerce international [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211789
    Date :
    1933-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-206-0-F, RG25-A-3-d
    ... créés initialement par le ministère de l'Industrie et du Commerce et transférés au Ministère des Affaires étrangères et de documents créés par le Ministère 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Bureau du ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    163494
    Date :
    1936-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-80-4-F, RG17-B-I-1
    ... très hon. James G. Gardiner (1883-1962), ministre de l'Agriculture de 1935 à ... créés par les Archives nationales afin de donner un sens à la 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Biens du Grand Tronc aux États-Unis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191062
    Date :
    1859-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-991-X-F, RG30-I-D, RG30M 1997-02150-1
    ... créés et/ou conservés par les biens du Grand Tronc aux États-Unis. Même si ... très peu d'expansion destinée à exploiter directement cette source de 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    ... réels fédéraux, le ministre de la Justice peut délivrer tout acte immobilier et, sur recommandation du gouverneur du conseil, procéder à des « catégories 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Réseau de la Grand Trunk Pacific Railway [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    191063
    Date :
    1900-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-992-1-F, RG30M 923029, RG30M 923039, RG30M 890624, RG30-I-E
    ... créés et/ou conservés par compagnies qui étaient liées au réseau de la Grand ... très élevée. Toutefois, il n'a pas eu le succès attendu, à cause des 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Réseau du chemin de fer Canadien du Nord [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190780
    Date :
    1846-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-998-2-F, RG30M 79003/5, RG30-III
    ... créés et/ou conservés par compagnies qui étaient liées au réseau du chemin ... très ténus avec le chemin de fer. Les grosses sommes d'argent 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Montréal [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    4620298
    Date :
    1902-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-12-0-F
    ... créés ou conservés par la Cour de l'Échiquier du Canada dans le district d'amirauté de Montréal (au Québec) entre 1902 et 1977. La première cause recensée 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620305
    Date :
    1913-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-15-6-F
    ... créés ou conservés par la Cour de l'Échiquier du Canada dans le district d'amirauté de Toronto (en Ontario) entre 1913 et 1974. Elle contient un registre 
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