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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 075 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Registres des spécialités pharmaceutiques ou médicaments brevetés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4166324
    Date :
    1917-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-243-X-F, RG29
    ... ou médicaments brevetés; voir les descriptions de niveau inférieur pour plus de détails. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Comité consultatif sur les ordonnances de restrictions ou de détentions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202474
    Date :
    1939-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-67-2-F, RG13-F-12
    ... ou maintenus par le Comité consultatif sur les ordonnances de restrictions ou de détentions. Les documents incluent : de la correspondance du comité 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    ... ou perdu, qui a été conçu à partir des notations sur les fiches. Le fichier a été introduit dans le Système de recherche d'information sur l'immatriculation 
  4. 4
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    1 objet(s) numérique(s)

    Mandats et lettres de grace [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193697
    Date :
    1862-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-133-2-F, RG68
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante ou peuvent être recherchés en utilisant le numéro de bobine (C-xxxx) dans Canadiana 
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents ayant trait à la naturalisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193527
    Date :
    1828-1850, 1881, 1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-88-1-F, RG68
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante ou peuvent être recherchés en utilisant le numéro de bobine (C-xxxx) dans Canadiana 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante ou peuvent être recherchés en utilisant le numéro de bobine (C-xxxx) dans Canadiana 
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers des Cours martiales [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136608
    Date :
    [1914-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-430-3-F, RG150-8
    ... ou après la Première Guerre mondiale. Le Corps expéditionnaire canadien (CEC) était administré et discipliné en vertu du droit militaire tel qu'il est 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière et dossiers de cas de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179195
    Date :
    1958-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-139-0-F, RG76-B-3-a
    ... ou soit à un point d'entrée canadien particulier pour la majorité des chefs de famille immigrants admis ou expulsés du Canada. Toutefois, il est nécessaire 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Collection de matériel de référence relié se rapportant aux comités du CNRC [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087041
    Date :
    1915-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-56-4-F, RG77
    ... ou synopsis. Il ya aussi occasionnellement des bibliographies, des résumés littéraires, des listes, des registres, des bulletins et des résumés divers 
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers des audiences publiques [document textuel (microforme), images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    193062
    Date :
    1947-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-11-2-F, RG100-II-A
    ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles 
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    ... ou conservés par Samuel Fairbanks. La série comprend quelques documents remontant aux années suivant la période où Fairbanks était en poste. Les volumes 459 
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Secrétaire des Affaires indiennes, Bas-Canada, Canada-Est et agent à demeure à Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161817
    Date :
    1820-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-206-9-F, RG10-A-3-e
    ... ou conservés par Napier à titre de secrétaire des Affaires indiennes et d'agent à demeure à Montréal, ou plus tard à titre de surintendant itinérant de l 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers individuels d'enquête [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3948783
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-1-X-F
    ... ou rejeté encore une fois. Une Première Nation qui rejette ces recommandations, ou la réponse du gouvernement fédéral peut ensuite porter l'affaire devant 
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence de Duck Lake [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162333
    Date :
    1881-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-429-7-F, RG10-C-VI
    ... ou conservés par l'Agence de Duck Lake, dont des documents d'exploitation ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Agence de Cowichan [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162305
    Date :
    1869-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-418-2-F, RG10-C-VI
    ... ou conservés par l'Agence de Cowichan, dont du courrier reçu, le cahier de ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  16. 16
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence File Hills-Qu'Appelle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162366
    Date :
    1886-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-442-X-F, RG10-C-VI
    ... ou conservés par l'Agence File Hills-Qu'Appelle. La série comprend des ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  17. 17
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence d'Hobbema [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162442
    Date :
    1888-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-465-0-F, RG10-C-VI
    ... ou conservés par l'Agence d'Hobbema, soit des registres de courrier, des ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  18. 18
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence de Saugeen [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162672
    Date :
    1919-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-587-3-F, RG10-C-VI
    ... ou tenus par l'Agence de Saugeen. Droits d'auteur détenus par la Couronne ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  19. 19
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence de Kwawkewlth [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162466
    Date :
    1891-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-477-7-F, RG10-C-VI
    ... ou conservés par l'Agence de Kwawkewlth, aussi connue sous le nom d'Agence d ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  20. 20
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence de Sault Ste. Marie [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162676
    Date :
    1877-1975, microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-590-3-F, RG10-C-VI
    ... ou tenus par l'Agence de Sault Ste. Marie, en Ontario. On y trouve également ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  21. 21
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence de Miramichi [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162517
    Date :
    1923-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-502-2-F, RG10-C-VI
    ... ou conservés par l'Agence de Miramichi. Droits d'auteur détenus par la ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  22. 22
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    1 objet(s) numérique(s)

    Division B [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164707
    Date :
    1897-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-85-8-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18M 80103/59, RG18-D, RG18-F-5, RG18-D-2
    ... ou conservés par la Division B. Elle renferme des documents créés alors que ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  23. 23
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence de Sarcee [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161881
    Date :
    1883-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-580-0-F, RG10-C-VI
    ... ou tenus par l'Agence de Sarcee. La série renferme la correspondance reçue ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  24. 24
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence de Blackfoot [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162161
    Date :
    1884-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-386-4-F, RG10-C-VI
    ... ou conservés par l'Agence de Blackfoot. La série comprend des registres de ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
  25. 25
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    Agence de Peigan [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162571
    Date :
    1881-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-537-X-F, RG10-C-VI
    ... ou conservés par l'Agence de Peigan, dont du courrier, des documents d ... ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les 
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