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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 989 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Commission d'aide au chômage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193176
    Date :
    1918-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-92-2-F, RG27-H-1
    ... au chômage. Ces documents détaillent les mesures de soutien prises par le gouvernement fédéral, particulièrement entre 1930 et 1942. Les dossiers inclus 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'ambassadeur à l'environnement et au développement durable [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163047
    Date :
    1984-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-153-5-F, RG25
    ... au développement durable. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 25-101 est une liste de dossiers qui renferme les numéros, les 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Direction des services au public [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5724169
    Date :
    1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-23-3-F, RG34
    Direction des services au public [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. Droits d'auteur 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Rapport relatif aux Indiens d'Oka et au séminaire du Lac des Deux-Montagnes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163172
    Date :
    1882
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-699-3-F, RG10-B-8-z
    Rapport relatif aux Indiens d'Oka et au séminaire du Lac des Deux-Montagnes [document textuel]. La série est constituée d'une copie du rapport de 1882 du 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Documents liés au l'examen de l'organisation et des responsabilités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201563
    Date :
    [1981-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-61-6-F, RG23
    Documents liés au l'examen de l'organisation et des responsabilités [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Grands livres des chefs au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163187
    Date :
    1894-1895
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-702-X-F, RG10-B-8-ak
    Grands livres des chefs au Canada [document textuel]. La série est constituée de deux grands livres reliés complétés par les agents des Indiens, chacun étant 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au dispositif d'alerte avancé du Canada central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202866
    Date :
    1953-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1210-3-2-F, RG83-B
    Documents relatifs au dispositif d'alerte avancé du Canada central [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 83 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698311
    Date :
    1997-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-87-2-F
    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]. La série se compose de documents créés et / ou 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs relatifs au Traité no 7 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163166
    Date :
    1883-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-695-6-F, RG10-B-8-p
    Documents administratifs relatifs au Traité no 7 [document textuel]. La série est constituée de deux volumes de documents divers relatifs à l'administration 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Études et groupes de travail relatifs au Condition physique et du Sport amateur . [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    200870
    Date :
    1969-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-64-X-F, RG29-65-3
    Études et groupes de travail relatifs au Condition physique et du Sport amateur . [document textuel, document iconographique]. Cette notice descriptive est 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au l'hôpital Shaughnessy [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    202854
    Date :
    [1916-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-58-5-F, RG38
    Documents relatifs au l'hôpital Shaughnessy [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Ambassade du Canada au Royaume de Norvège [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    470
    Date :
    1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-115-8-F, RG25-B-6
    Ambassade du Canada au Royaume de Norvège [document textuel]. La série comprend un rapport annuel de 1947 rédigé par la secrétaire commerciale, Shirley G 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au ministère des Munitions et Approvisionnements [document textuel] [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    489
    Date :
    1939-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-17-4-F, RG28-A
    Documents relatifs au ministère des Munitions et Approvisionnements [document textuel] [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193508
    Date :
    1859-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-77-7-F, RG68
    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au fonds de bienfaisance de l'armée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202855
    Date :
    [1947-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-54-8-F, RG38
    Documents relatifs au fonds de bienfaisance de l'armée [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir R112-651-XE Nous prévoyons de 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au Programme canadien de prêts aux étudiants [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200298
    Date :
    [1964-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-71-7-F, RG97
    Documents relatifs au Programme canadien de prêts aux étudiants [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez l'acquisition 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    475
    Date :
    1880-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-1-4-F, RG25-B-1
    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]. La série se compose des sous-séries suivantes 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet des juges de paix et magistrats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193514
    Date :
    1884-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-80-7-F, RG68
    Dossiers au sujet des juges de paix et magistrats [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Il 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Documents au niveau de la direction de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4065635
    Date :
    [1977-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R805-3-5-F, RG158
    Documents au niveau de la direction de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié [document textuel]. La série se compose de documents des 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers relatif au Commission Canadienne des noms géographiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189898
    Date :
    1907, 1947-1958, 1963-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-23-2-F, RG37-F
    Dossiers relatif au Commission Canadienne des noms géographiques [document textuel]. A être traduit. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Dossiers se rapportant au Commonwealth Telecommunications Board [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184499
    Date :
    [1943-1969]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1203-63-2-F, RG6
    Dossiers se rapportant au Commonwealth Telecommunications Board [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers transférés au autre ministères gouvernementaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202604
    Date :
    1942-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-37-6-F, RG134-3-c
    Dossiers transférés au autre ministères gouvernementaux [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Aucun autre versement n'est attendu 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers relatif au Répertoire des parlementaires canadiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189907
    Date :
    1967-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-22-0-F, RG37-E
    Dossiers relatif au Répertoire des parlementaires canadiens [document textuel]. A être traduit. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres portant sur des questions liées au régime seigneurial [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138961
    Date :
    1890-1895
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-28-9-F, RG19-A-1-g
    Copies de lettres portant sur des questions liées au régime seigneurial [document textuel]. La série comprend des copies de lettres portant sur l 
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