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Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Source : Gouvernement
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  1. 1
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    Sous-fonds du Service canadien des forêts [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    687
    Date :
    1874-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-206-4-F, RG39, RG39M 85603/49, RG39M, RG39M 70/20545
    ... créés et/ou conservés par le Service canadien des forêts et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités 
  2. 2
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    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    777
    Date :
    1950-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-9-X-F, RG111-I
    ... créés par le Bureau de recherche concernant les traitements. Ces documents témoignent de la collecte de données, des enquêtes, des études et de la 
  3. 3
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    Archives du territoire du Yukon [document textuel (microforme), document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    754
    Date :
    1894-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-175-2-F, RG91
    ... créés par une succession d'administrateurs reflètent la diversité de leur mandat. Les dossiers portent sur une variété de sujets tels que le service postal 
  4. 4
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    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164236
    Date :
    1902-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-153-5-F
    ... créés et conservés par l'Agence canadienne d'inspection des aliments. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre 
  5. 5
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    Sous-fonds Direction des mines [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    749
    Date :
    1893-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-92-4-F, RG21M 78903/33, RG86
    ... créés et conservés par la Direction des mines et ses prédécesseurs. Droits d'auteurs détenus par la Couronne. Crédite: Bibliothèque et Archives Canada 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6026280
    Date :
    1918-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-64-0-F, RG38
    ... créés et conservés par le Tribunal des anciens combattants (révision et appel) et ses prédécesseurs, le Tribunal d'appel des anciens combattants, la 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission de contrôle des industries en temps de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    491
    Date :
    1939-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-21-6-F, RG28-A-6
    ... créés et/ou consevés par la Commission de contrôle des industries en temps de guerre. Le sous-fonds comprends les dossiers du service central, les contrats 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission canadienne du lait [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3670806
    Date :
    [1966-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-176-6-F, RG17
    ... Bibliothèque et Archives Canada D'autres ajouts sont attendus Ce sous-fonds est composé de documents créés et maintenus par la Commission canadienne du lait
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Conseil Consultatif Canadien sur la Situation de la Femme [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    208752
    Date :
    1973-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-23-X-F, RG106
    ... créés par le Conseil était également de leur mandat relatif à la composante des recommandations au Parlement et d'autres ministères, ainsi que celui de se 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission fédérale du commerce et de l'industrie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    458
    Date :
    1935-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-5-2-F, RG20-1, RG36-12
    ... créés et maintenus par la Commission fédérale du commerce et de l'industrie. Les documents sont classés par numéro de fichier (de 200 à 800). Droits d 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité de planification correctionnelle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    680
    Date :
    1958-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-27-1-F, RG36-34
    ... créés par le Comité de planification correctionnelle alors qu'il formulait des recommandations concernant la programmation correctionnelle. Ces documents 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds du Canadian War Mission [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    459
    Date :
    1919-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-6-4-F, RG20-1, RG20-A-6
    ... créés et maintenus par la Mission de guerre canadienne aux États-Unis d'Amérique. On trouve dans ce sous-fonds la correspondance échangée par MM Mahoney 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Registraire général [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    727
    Date :
    1760-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-6-6-F, RG68, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    ... créés et conservés par le registraire général. Le sous-fonds contient des registres de documents émis sous différents sceaux du Canada par le registraire 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil national des produits agricoles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3825203
    Date :
    [1949-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-218-7-F, RG17
    ... créés et/ou conservés par le Conseil national des produits agricoles. Droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Crédit : Bibliothèque et Archives Canada 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Service hydrographique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    181473
    Date :
    1883-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-24-0-F, RG139M 73/16100, RG139M 73/15476, RG139M 73/17985, RG139M 756/23844, RG139M 756/50925, RG139M 78903/6, RG139M 756/53639, RG139M 78903/29, RG139M 78903/31, RG139M 78903/36, RG139M 78903/46, RG139M 80103/70, RG139M 80103/71, RG139M 82303/ (plus)
    ... créés etou maintenu par le Service hydrographique du Canada et ses prédécesseurs. La série inclut les notations des bateaux, carnets, et dossiers d 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    738
    Date :
    [1865-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-43-9-F, RG76
    ... créés et/ou conservés par le Programme d'immigration du gouvernement canadien. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    ... créés par les divers présidents, les secrétaires and les directions du Conseil du Trésor à titre de ministère indépendant du gouvernement du Canada. Les 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Wartime Shipbuilding Limited [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    492
    Date :
    1944-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-18-6-F, RG28-A, RG28-B-8
    ... créés et/ou conservés par la société Wartime Shipbuilding Limited. Le sous-fonds contient des rapports sur le coût des navires et d'accords officiels 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    701
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-5-4-F, RG50
    ... créés et/ou maintenus par le bureau du juge-arbitre de la Commission de l'assurance-chômage. Les dossiers y étant inclus sont principalement des dossiers de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Division de la main-d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    485
    Date :
    1965-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-14-7-F, RG26
    ... [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Division de la main-d'oeuvre. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    799
    Date :
    1970-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-165-X-F, RG126
    ... créés et/ou conservés par l'Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie. Les documents incluent des transcriptions et des enregistrements des 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission sur l'abolition de la tenure seigneuriale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    452
    Date :
    1650-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-21-6-F, RG19-A
    ... créés et maintenus par la Commission sur l'abolition de la tenure seigneuriale. Droits d'auteur détenus par la Couronne. D'autres documents de la commission 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission des approvisionnements de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    487
    Date :
    1939-1947, surtout 1939-1940
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-19-8-F, RG28-A
    ... créés et/ou conservés par la Commission des approvisionnements de guerre. Le sous-fonds contient dossiers numérotées (vol. 6, 33); dossiers et graphiques de 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Garde côtière canadienne [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    213841
    Date :
    1904-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23
    ... de documents créés et/ou conservés par la Garde côtière canadienne. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    No d'identification :
    6143441
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-1-8-F
    ... créés ou reçus par la CADA lors d'une audience ayant donné lieu à une publication d'un ou de plusieurs tarifs dans la Gazette du Canada. Un « dossier » d 
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