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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
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  1. 1
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    Sous-fonds Groupe de travail sur l'information gouvernementale [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    428
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-38-8-F, RG2-C3
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1976-0138 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  2. 2
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    Sous-fonds Affaires réglementaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    708
    Date :
    1973-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-123-X-F, RG55-R
    ... au Conseil du Trésor, le décret du conseil 1986-2788, 11 décembre 1986, et la Loi de crédits 1986, CP 1988-642, CP 1989-134, CP 1991-416, 1er mars 1991, qui 
  3. 3
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    Sous-fonds contrôleur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136424
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-122-8-F, RG55
    ... au moment de leur transfert aux archives. Les registres des dossiers avant 1993 comprenaient des dossiers relatifs au Bureau du contrôleur général lorsque 
  4. 4
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    Sous-fonds Bureau d'organisation du gouvernement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    709
    Date :
    1943-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-75-3-F, RG55-P, RG55-P-1
    ... au ministère des Finances en 1964 puis, ultérieurement, au Secrétariat du Conseil du Trésor lors de la réorganisation de 1966. Il fut aboli en vertu du 
  5. 5
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    Sous-fonds War Supplies Limited [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    490
    Date :
    1942-1944
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-20-4-F, RG28-A-7
    ... au nom des ministères du gouvernement américain, les marchandises de guerre qui devaient être fabriquées au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  6. 6
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    Tribunal des anciens combattants (révision et appel) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6026280
    Date :
    1918-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-64-0-F, RG38
    ... au Parlement par l'intermédiaire du ministre des Anciens Combattants. Le Tribunal a servi de tribunal de dernière instance pour les personnes souhaitant 
  7. 7
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    Sous-fonds du Comité consultatif sur le statut de réfugié [document textuel (quelque microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4219780
    Date :
    [1975 - 1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-293-X-F
    ... au ministère à la fin de 1988 ou au début de 1989. D'autres dossiers reliés pourraient également se trouvés dans le fonds de la Commission de l'immigration 
  8. 8
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    Sous-fonds Corps expéditionaire canadien [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    824
    Date :
    1912-1923, surtout 1914-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-10-3-F, RG9-III
    ... au Bureau des archives canadiennes et au Bureau des archives militaires canadiennes afin qu'ils les conservent. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  9. 9
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    Sous-fonds Musée national des sciences naturelles [document textuel, document cartographique (quelque microforme), dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    807
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R999-3-7-F, RG132, RG132M 85603/66, RG132M 80103/46
    ... au centre de conservation de Gatineau. Articles #11 - 35 sont dans les chemises H11, tandis que l'article #36 est stocké dans la chambre forte 37. RG132M 
  10. 10
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    Archives du territoire du Yukon [document textuel (microforme), document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    754
    Date :
    1894-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-175-2-F, RG91
    ... Yukon ont été ouvertes à Whitehorse en 1972, les documents originaux et une copie du microfilm ont été remis au personnel de cette installation
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / St Germain-Fox [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164021
    Date :
    [1974-1980]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-53-3-F, RG2-C-4
    ... au Canada ou ailleurs, de structures des salaires de divers groupes professionnels et de documents connexes ayant trait aux activités de la Commission 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Clarke-Campbell [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164019
    Date :
    [1983-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-52-1-F, RG2-C-4
    ... au Canada ou ailleurs, de structures des salaires de divers groupes professionnels (y compris ceux des députés et des sénateurs) et des sujets généraux 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Conseil Consultatif Canadien sur la Situation de la Femme [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    208752
    Date :
    1973-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-23-X-F, RG106
    ... au Parlement et d'autres ministères, ainsi que celui de se vouloir le reflet des intérêts et des besoins des Canadiennes. L'instrument de recherche indique 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil national de la productivité [supports multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    736
    Date :
    1960-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R907-9-X-F, RG75-A
    ... au Canada. Le sous-fonds comprend également des rapports, des circulaires d'information, des discours et des documents sur les projets de recherche 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Comité canadien de la réforme pénale et correctionnelle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    677
    Date :
    1965-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184-2-8-F, RG36-24
    ... au cours de son enquête dans le domaine de la réforme pénale et correctionnelle (RG36-24, vol. 1-34). Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Conseil national du bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    506
    Date :
    [1951-1971]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-14-6-F, RG29
    ... du Conseil national du bien-être social dans le fonds du Ministère des ressources humaines Canada (DHRC). Cette série est trouver au numéro Mikan 4968725
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Commission d'appel des pensions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    830
    Date :
    [1953-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-2-X-F, RG155
    ... Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur l'article 85 de la Loi sur les régimes de pensions au Canada qui permit la création de la Commission
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds sur le groupe consultatif sur les Métis et les Indiens non inscrits [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    805
    Date :
    1976-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R971-12-3-F, RG131-5
    ... au développment économique, les réunions avec les associations autochtones et le rapport final (boîte 3). Les documents sont classés conformément à un 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission de l'emploi et de l'immigration du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    789
    Date :
    1951-[1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-44-0-F, RG118
    ... au sein du fonds de Développement des ressources humaines Canada (R4315) puisque les dossiers ont pu être mélangés. La Commission a été fermée en 1993 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Groupe de travail ministériel chargé de l'examen des programmes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5256535
    Date :
    [1984-1986]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-177-0-F, RG2
    ... au gaspillage, à la duplication et aux "lourdeurs administratives" dans les ministères et organismes fédéraux. Le Groupe de travail sélectionna 989 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission canadienne de l'alimentation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    675
    Date :
    1917-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-38-5-F, RG36-15
    ... au Canada, 1918; des données comparatives sur les prix des aliments dans les pays alliés, 1918; des copies des ordonnances faites à la Commission concernant 
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