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    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les phoques et l'industrie de la chasse au phoque au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    588
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-F, RG33-138
    ... au phoque au Canada, Rapport intérmaire au Gouverneur général au Conseil", 16 pages et annexes, se trouve parmi les documents de cette commission 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête relative au ministère de la Main-d'oeuvre et de l'Immigration à Montréal [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    651
    Date :
    1959-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R593-0-1-F, RG33-9
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « MISA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Encyclopédie de la musique au Canada [document textuel (un électronique), document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    206133
    Date :
    1972-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15415-0-2-F, MUS 269
    ... au Canada durant la rédaction des deux éditions de langue anglaise de l'encyclopédie, les efforts ultérieurs afin de lancer une version numérique, le 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur les plaintes du public, la discipline interne et le règlement des griefs au sein de la Gendarmerie royale du Canada [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    565
    Date :
    1974-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1152-0-5-F, RG33-71
    ... au sein de la Gendarmerie royale du Canada [document textuel (certains informatiques)]. Donnés d'ordinateur (1 fichier: 676 enregistrements) Le rapport de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Collection de la Congrégation des Clercs de Saint-Viateur. Documents conservés dans divers dépôts d'archives au Canada [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99800
    Date :
    [ca 1844-1927]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14678-0-1-F, MG17-A26
    ... au Canada [document textuel (microforme)]. Monachisme et ordres religieux - Gouvernement Monachisme et ordres religieux - France, 1903 Pellevoisin (France) 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le bilinguisme dans les services de contrôle de la circulation aérienne au Québec [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    545
    Date :
    1962-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1051-0-9-F, RG33-121, RG33M121 79003/27
    ... au Québec [document textuel, document cartographique]. Le rapport provisoire de la commission, daté du 23 juin 1977, a été déposé à la Chambre des communes 
  8. 8
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la situation de la femme au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    658
    Date :
    1962-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1170-0-7-F, RG33-89
    ... au Canada, Ottawa, Information Canada, 1970, xiii, 540 p. Pour plus d'informations sur les commissions royales, chercheurs peuvent consulter: Archives des 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds du Centre canadien pour l'hygiène et sécurité au travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846273
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-F
    ... au travail. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons de nouveaux versements. Loi sur le 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    ... au renseignement et ses prédécesseurs. Cette notice descriptive est ... au renseignement (LC 2019, ch. 13, art. 50) Nous prévoyons de nouveaux versements
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Ligue de la Société des Nations au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5094687
    Date :
    1922-1947
    Source :
    Privé
    Référence :
    R2828-0-8-F, MG28-I20
    ... au Canada, notamment : des procès-verbaux et des comptes rendus de réunions (1927-1944); de la correspondance relative aux bureaux locaux, aux campagnes d 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission chargée d'enquêter et de faire rapport sur la fabrication, la vente, le prix et l'approvisionnement de papier journal fabriqué au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    596
    Date :
    1916-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1133-0-6-F, RG33-53
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport provisoire de la commission, daté du 18 janvier 1918, a été déposé à la Chambre des communes le 20 mars 1918 comme 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les chemins de fer et les transports au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    579
    Date :
    1917, 1923-1924, 1929-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1095-0-0-F, RG33-16
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 13 septembre 1932, a été déposé à la Chambre des communes le 11 octobre 1932 comme 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les chemins de fer et le transport au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    624
    Date :
    1905-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1049-0-9-F, RG33-12
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport final de la commission est daté du 25 avril 1917 et est déposé à la Chambre des communes le 2 mai 1917 comme 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds Société pour promouvoir la publication en histoire de l'art au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99152
    Date :
    [ca 1973]-1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8045-0-X-F, MG28-I412
    ... au Canada (SPAC), volet québécois. Le fonds se compose, entre autres, des groupes de documents suivants: les documents légaux de la Société (lettres 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le commerce des grains au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    640
    Date :
    1906-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R253-0-1-F, RG33-5
    ... au Canada, 1906, Ottawa, Imprimeur du Roi, 1908, 42 p. Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ce rapport en consultant l'instrument de 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête au sujet de plaintes concernant certaines activités de la station de télévision CHEK de Victoria en Colombie-Britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    641
    Date :
    1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1124-0-5-F, RG33-44
    ... au sujet de l'attribution des chaînes de télévision à Vancouver et à Victoria et un avis public concernant la tenue des audiences de la commission. Droits d 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur le transport des voyageurs au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    521
    Date :
    1989-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1090-0-4-F, RG33-152
    ... au Canada. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents d'autres supports ne sont pas inclus dans cette notice descriptive. Droits d'auteur 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3809130
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-0-9-F
    ... au Bureau du Conseil privé. Ils ont ensuite été transférés à Bibliothèque et Archives Canada en 2008. Ce fonds comprend les dossiers de recherche, les 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère d'Etat au développement économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    453
    Date :
    [ca 1987-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R212-0-1-F, RG20-5
    Fonds du ministère d'Etat au développement économique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère d'Etat au 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur la banque et la monnaie au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    572
    Date :
    1928-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1096-0-8-F, RG33-17
    ... au Canada, 1933, Ottawa, Imprimeur du Roi, 1933, 122 p. Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ce rapport en consultant l'instrument de 
  22. 22
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'avancement des arts, lettres et sciences au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    536
    Date :
    1946-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1107-0-0-F, RG33-28
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du mois de mai 1951, a été déposé à la Chambre des communes le 1er juin 1951 comme Document 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Rapport de Simon Fraser au sujet de la poursuite intentée par William Ross à Jacques Hugue et Jean Deschamp [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99235
    Date :
    1800
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG55/24-No433
    ... au sujet de la poursuite intentée par William Ross à Jacques Hugue et Jean Deschamp. Photocopies, 2 pages. Archives nationales du Québec. Document copié en 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale chargée de s'enquérir au sujet des courses de chevaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    581
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1135-0-0-F, RG33-55
    ... au sujet des courses de chevaux, Rapport de JG Rutherford, CMG, commissaire, Ottawa, Imprimeur du Roi, 1920, 98 p. Les chercheurs peuvent voir une copie sur 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Sommation de comparître devant les juges de paix au palais de justice de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99174
    Date :
    1839
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG55/24-No249
    Sommation de comparître devant les juges de paix au palais de justice de Montréal [document textuel]. Droit - Québec (Province) - Jurisprudence, 1839
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