Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 351 - 375 sur 773 résultats filtrés
 :
  1. 351
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    587
    Date :
    1979-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1073-0-X-F, RG33-139
    Fonds de la Commission d'enquête sur l'assurance-chômage [document textuel]. Le rapport final de la commission, daté de novembre 1986, a été déposé à la 
  2. 352
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    621
    Date :
    1969-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1061-0-7-F, RG33-129
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la situation dans le service extérieur [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 21 octobre 1981, 
  3. 353
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4876343
    Date :
    1990-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15617-0-5-F
    Musée canadien de l'histoire [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Musée canadien de l'histoire et ses 
  4. 354
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    139534
    Date :
    1970-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R690-0-9-F, RG33
    Fonds de la Commission d'enquête sur les faits reliés à des allégations de conflit d'intérêts concernant l'honorable Sinclair M. Stevens [document textuel]
  5. 355
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Documents sonores
    No d'identification :
    3819693
    Date :
    1955-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-0-5-F
    Fonds de la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires [supports multiples]
  6. 356
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    525
    Date :
    1961-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1159-0-6-F, RG33-78
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les services de santé [document textuel]. Le rapport de la commission, Volume 1, daté du 26 février 1964, 
  7. 357
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    705
    Date :
    1817-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-0-X-F, RG52
    Fonds de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  8. 358
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    593
    Date :
    1983-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1068-0-8-F, RG33-135
    Fonds de la Commission d'enquête sur l'industrie phamaceutique [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 28 février 1985, a été déposé à la 
  9. 359
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    814
    Date :
    1962-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R829-0-5-F, RG140
    Fonds de l'Office canadien des provendes [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Office 
  10. 360
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    624
    Date :
    1905-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1049-0-9-F, RG33-12
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les chemins de fer et le transport au Canada [document textuel]. Le rapport final de la commission est daté du 
  11. 361
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    764
    Date :
    1958-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1205-0-5-F, RG102
    Fonds du ministère d'État chargé des Sciences et de la Technologie [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  12. 362
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    562
    Date :
    1978-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1078-0-6-F, RG33-143, RG33M143 923022
    Fonds de la Commission d'enquête sur la collision ferroviaire de Hinton [supports multiples]. Pour plus d'information sur les commissions royales, 
  13. 363
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    512
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-0-5-F, RG31
    Fonds de Statistique Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par Statistique Canada et ses précurseurs
  14. 364
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    447
    Date :
    1787-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-0-8-F, RG16
    Fonds du ministère du Revenu national [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère du Revenu national et 
  15. 365
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    605
    Date :
    1891-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R252-0-4-F, RG33M4 78903/60, RG33-4
    Fonds de la Commission royale des assurances sur la vie [document textuel, document cartographique]. Le rapport de la Commission est daté du 22 février 1907 
  16. 366
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5117588
    Date :
    2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16185-0-2-F
    Fonds des offices des terres et des eaux [document textuel (électronique)]. Le fonds documente les activités menées par les offices à titre d'organismes de 
  17. 367
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    645
    Date :
    1948-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1119-0-3-F, RG33-40
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les écarts de prix des denrées alimentaires [document textuel]. Le rapport de la commission, Volume I et II, 
  18. 368
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3810738
    Date :
    2001-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12484-0-2-F
    Fonds de la commission sur l'avenir des soins de santé au Canada [supports multiples]. Instrument de recherche comprend les numéros de boîte, les numéros de 
  19. 369
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    181036
    Date :
    [1770-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-0-8-F
    Fonds du Patrimoine canadien [supports multiples (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Patrimoine Canada et 
  20. 370
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    686
    Date :
    1914-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1188-0-3-F, RG38-E
    Fonds du Directeur des terres destinées aux anciens combattants [document textuel (quelque microforme), document iconographique]
  21. 371
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    672
    Date :
    1854-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-0-2-F, RG34
    Fonds de la Commission de la capitale nationale [support multiples (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  22. 372
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4169209
    Date :
    1909-1999, surtout 1971-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13947-0-7-F
    Fonds de l'Administration de pilotage du Pacifique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les séries et 
  23. 373
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    461
    Date :
    1874-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-0-6-F, RG21, RG39, RG88M
    Fonds de Ressources naturelles Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par Ressources naturelles Canada (RNCan), 
  24. 374
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    429
    Date :
    1799-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-0-4-F, RG3
    Fonds du ministère des Postes [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Postes et ses prédécesseurs
  25. 375
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    659
    Date :
    1926-1927
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1169-0-4-F, RG33-88
    Fonds de la Commission royale des douanes et de l'accise [document textuel]. Les rapports provisoires de la commission, nos 1-10, datés du 3 décembre 1926 
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :