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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Supports multiples
Affichage de 1 - 25 sur 36 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds de la commission sur l'avenir des soins de santé au Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3810738
    Date :
    2001-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12484-0-2-F
    ... ou organisations si applicable. Instrument de recherche comprend les numéros de boîte, les numéros de dossier, et les noms des personnes ou organisations 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Supports multiples, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    493
    Date :
    1815-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-0-6-F, RG29
    ... ou conservés par le ministère de la Santé, et de documents créés et/ou conservés part le ministère de la Santé nationale et du Bien-être social et ses 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes [document textuel (quelque microforme), image en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    762
    Date :
    1925-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-0-8-F, RG100
    ... ou conservés par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    465
    Date :
    1803-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-0-2-F, RG25
    ... ou conservés par le ministère des Affaires extérieures et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Commerce [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    454
    Date :
    1880-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-0-3-F, RG20-1
    ... ou conservés par le ministère du Commerce et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et les 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Forces armées outre-mer du Canada [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    823
    Date :
    1912-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-0-0-F, RG150, RG9-III
    ... ou conservés par le ministère des Forces armées outre-mer du Canada et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    732
    Date :
    1903-1977, 1980-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-0-1-F, RG73
    ... ou conservés par la Commission nationale des libérations conditionnelles et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    710
    Date :
    1868-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-0-5-F, RG55
    ... ou conservés par le Conseil du Trésor et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et les documents d 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société des ponts fédéraux limitée [document textuel et images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3939223
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13098-0-3-F
    ... ou conservés par la Société des ponts fédéraux. Loi canadienne sur les sociétés par actions du 2 septembre 1998. Les instruments de recherche sont 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Art
    No d'identification :
    515
    Date :
    1868-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-0-2-F, RG32
    ... ou conservés par la Commission de la fonction publique et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds du Vérificateur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    716
    Date :
    1827-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-0-X-F, RG58
    ... ou conservés par le Vérificateur général du Canada et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et les 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne des transports [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    699
    Date :
    1857-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-0-8-F, RG46
    ... ou conservés par la Commission canadienne des transports et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    798
    Date :
    1830-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-0-X-F, RG125
    ... ou conservés par la Cour suprême du Canada et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et les 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Transports [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    439
    Date :
    1809-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-0-4-F, RG12
    ... ou conservés par le ministère des Transports et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et les 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétariat du Solliciteur général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    734
    Date :
    1960-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184-0-4-F, RG73
    ... ou conservés par le Secrétariat du Solliciteur général et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du commissariat aux langues officielles [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    793
    Date :
    1925-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772-0-6-F, RG122
    ... ou conservés par le Bureau du commissariat aux langues officielles et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Compagnie canadienne de l'exposition universelle de 1967 [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    730
    Date :
    1963-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R869-0-8-F, RG71
    ... ou conservés par la Compagnie canadienne de l'exposition universelle de 1967 et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère d'État chargé des Affaires urbaines [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Documents photographiques
    No d'identification :
    800
    Date :
    1969-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R878-0-9-F, RG127
    ... ou conservés par le ministère d'État chargé des Affaires urbaines et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Approvisionnements et Services [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    760
    Date :
    1875-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R767-0-4-F, RG98
    ... ou conservés par le ministère des Approvisionnements et Services et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    778
    Date :
    1958-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-0-3-F, RG111
    ... ou conservés par la Commission des relations de travail dans la fonction publique et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    683
    Date :
    1896-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-0-7-F, RG38
    ... ou conservés par le ministère des Affaires des anciens combattants et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Documents photographiques, Documents textuels, Art, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    449
    Date :
    1868-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-0-7-F, RG18
    ... ou conservés par la Gendarmerie royale du Canada et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et les 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Justice [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    440
    Date :
    1796-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-0-3-F, RG13
    ... ou conservés par le ministère de la Justice et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et les 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de réforme du droit du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    817
    Date :
    1970-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R938-0-5-F, RG143
    ... ou conservés par la Commission de réforme du droit du Canada et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds du Centre de recherches pour le développement international [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    820
    Date :
    [ca 1970-1986]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1225-0-1-F, RG147
    ... ou conservés par le Centre de recherches pour le développement international et ses prédécesseurs. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Les instruments 
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