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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 18 936 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Bureau du surintendant des institutions financières - assurances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45587
    Date :
    1868-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R737, 1990-91/019 GAD
    Bureau du surintendant des institutions financières - assurances [document textuel]. Les documents se composent de demandes de licences, de rapports annuels 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Registre central des dossiers de la Division du tarif [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    139981
    Date :
    1980-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-iii, 93-0625 OFRC, 1998-01154-2
    Registre central des dossiers de la Division du tarif [document textuel]. La Division du tarif mène des enquêtes et fait rapport sur des propositions 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Index sur fiches des demandes de licenses et de certificat des biens culturels mobiliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3687898
    Date :
    [1977-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 2006-00656-8
    Index sur fiches des demandes de licenses et de certificat des biens culturels mobiliers [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Discours et allocutions prononcés par des cadres du CN [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    165639
    Date :
    1992-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 2000-00938-7
    Discours et allocutions prononcés par des cadres du CN [document textuel]. Ce versement comprend des discours et allocutions prononcées par des cadres du CN 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Rapports relatifs aux questions de gestion du personnel au sein de l'entreprise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    165631
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 2000-00935-2
    Rapports relatifs aux questions de gestion du personnel au sein de l'entreprise [document textuel]. Ce versement, provenant de la bibliotèque du CN, 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Correspondence ministérielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211687
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 94-1054 OFRC, 2004-00628-5
    Correspondence ministérielle [document textuel]. Voir l'acquisition 211667. Copyright belongs to the Crown. Please credit the Library and Archives of 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    183140
    Date :
    1956-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R737, 2000-01712-6
    Dossiers du registre central. [document textuel]. Ces dossiers proviennent de l'ancien registre central du Département des assurances avant que ce dernier 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3830293
    Date :
    1993-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 98-0113 MFRC, 2008-00678-6
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers de demandes de subventions reçus et refusés de différents programmes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211493
    Date :
    1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG133, 93-1005 OFRC, 2004-00537-8
    Dossiers de demandes de subventions reçus et refusés de différents programmes [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition sont des dossiers de 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    201276
    Date :
    1964-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-cii, 95-1117 OFRC, 2002-01213-X
    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]. Ces dossiers proviennent du registre central du ministère des 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218139
    Date :
    1977-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2011-00315-6
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et licences du service central des dossiers de 1969 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    206078
    Date :
    1953-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 92-0440-00 HFRC, 2003-01011-4
    Dossiers administratifs et licences du service central des dossiers de 1969 [document textuel]. Copyrights belongs to the Crown
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central du 2e Régiment d'artillerie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    209012
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-84, 2004-01721-X
    Dossiers du registre central du 2e Régiment d'artillerie [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Ces documents ont été créés et 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers de demandes de subventions reçues du Programme de subventions de recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211252
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG133, 2002-1113 OFRC, 2004-00442-8
    Dossiers de demandes de subventions reçues du Programme de subventions de recherche [document textuel]. L'acquisition contient les dossiers de demandes de 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Records of the Ontario Regional Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187502
    Date :
    1958-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84, RG6, 95-1206 OFRC, 2001-00860-0
    Records of the Ontario Regional Office [textual record]. Ces dossiers ont été créés et conservés par le Service canadien des parcs
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Déclarations de revenus des sociétés (T2) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726931
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 98-1118 OFRC, 2007-00557-3
    Déclarations de revenus des sociétés (T2) [document textuel]. Ces dossiers contiennent des déclarations de revenus de grandes compagnies (T2) pour l'année 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4686822
    Date :
    1999-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2008-0317 MFRC, 2014-00872-8
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Groupe de travail sur la refonte de la réglementation et réunion des coordonnateurs du Service de gestion du Spectre [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4762633
    Date :
    1989-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 95-1003 QFRC, 2015-00202-2
    Groupe de travail sur la refonte de la réglementation et réunion des coordonnateurs du Service de gestion du Spectre [textual record]
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    132894
    Date :
    1986-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG98, R767, 1997-98/105 GAD, 87-359 OFRC, 1997-01104-2
    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]. Ces documents se composent des grands 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Direction générale des arts et de la planification des politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47186
    Date :
    1986-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/379 GAD, 122-000379-4
    Direction générale des arts et de la planification des politiques [document textuel]. En provenance de la Direction générale et des arts et de la 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    199574
    Date :
    1963-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 98-0831 OFRC, 2002-01043-9
    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]. Les dossiers proviennent du registre central du ministère des 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Dossiers de projets de la Commission canadienne de l'UNESCO [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211348
    Date :
    1980-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, 2001-1234 OFRC, 2004-00471-1
    Dossiers de projets de la Commission canadienne de l'UNESCO [document textuel]. L'acquisition contient des dossiers de projets du Programme de participation 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Approvisionnements et Service, Distribution des biens de la couronne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46454
    Date :
    1943-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG101, R742, 1993-94/217 GAD, 86-009 OFRC, 121-000217-5
    Approvisionnements et Service, Distribution des biens de la couronne [document textuel]. Depuis 1983, le ministère des Approvisionnements et services a la 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Documents de la 3e Escadre Bagotville [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4205590
    Date :
    1990-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-9, 2011-00245-1
    Documents de la 3e Escadre Bagotville [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada Cette 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Central registry files of the Marine Group, Canadian Coast Guard [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    136781
    Date :
    1903-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1, 1998-01190-9
    Central registry files of the Marine Group, Canadian Coast Guard [textual record]. The records in this accession consist of central registry files created 
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