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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents sonores
Affichage de 1 - 10 sur 10 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    45929
    Date :
    1926-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-F-5, R196, 1991-92/032 GAD, 1999-0063 VSA, 119-000031-8
    ... créés dans les différents établissements de la GRC soit au quartier général ... très longues périodes, tout fait nouveau pouvant entraîner des 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064663
    Date :
    1967-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2018-0051 VSA, 2018-00129-9
    ... créés par le Bureau régional du Québec (Montréal) du ministère de la Justice ... très médiatisés et/ou dont le jugement s'est rendu en Cour Suprême 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    79596
    Date :
    1930-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG37, 1984-0203 MISA
    ... très diverses. 1. Ces disques ont été retrouvés sans qu'on puisse en déterminer l'origine exacte. Plusieurs disques de cette accession ont été rejetés parce 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    ... créés ou maintenus par le bureau régional du Québec du ministère de la Justice à Montréal. L'acquisition contient des dossiers d'extradition et d'entraide 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5751208
    Date :
    1978-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2022-00122-2
    ... créés ou maintenus par le bureau régional de Montréal du ministère de la Justice, puis transférés au Service des poursuites pénales du Canada (SPPC) à la 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3994491
    Date :
    1997-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, RG24-G-1, R112, 2010-00022-6
    ... créés et/ou conservés par le Chef d'état-major de l'Armée de terre, produits dans le cadre de la tenue des commissions d'enquête et d'enquêtes sommaires 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5861061
    Date :
    1988-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00021-1
    ... créés ou maintenus par le bureau régional de Montréal du ministère de la Justice. Les dossiers portent sur les domaines du droit réglementaire, droit 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    183225
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 2002-0016 VSA, 2000-01728-2
    ... créés et conservés par le Ministère des Communications et son successeur Patrimoine canadien. Cette acquisition se compose des dossiers relatifs au Groupe d 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    79771
    Date :
    1944-06-21/1966-09-24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1984-0363 MISA
    ... Très nombreuses personnalitées fort connues. avec la permission de Radio-Canada Donor/Contact/Donateur: Hélène Daveluy \\ Address/Adresse: Documentation des 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4476780
    Date :
    2005-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2013-00026-X
    ... Lucette Couillard-Dupuis, on the establishment of the Très-Saint Sacrement religious order (Mont Thabor). Accession also includes transcripts of the interviews
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