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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 413 résultats filtrés
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    Groupe de travail sur le financement des arts au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47202
    Date :
    1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/395 GAD, 122-000395-6
    ... au Canada. La création du groupe de travail répondait à un objectif très précis : rendre le financement des arts au Canada plus efficace. Plus précisément 
  2. 2
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    Rapports relatifs aux questions de gestion du personnel au sein de l'entreprise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    165631
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 2000-00935-2
    ... au sein de l'entreprise. Les rapports, en version imprimée et reliée, traitent en outre de langues officielles, formation, régimes de retraite, gestion du 
  3. 3
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    Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47198
    Date :
    1974-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/391 GAD, 122-000391-3
    ... au développement de l'industrie de l'édition, ce versement est constitué de dossiers individuels (case files) relatifs aux différents éditeurs et 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Loi sur les subventions au développement régional, et la liaison ministère fédéraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49078
    Date :
    1982-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG124, R1215, 1996-97/958, 1996-01957-0
    Loi sur les subventions au développement régional, et la liaison ministère fédéraux [document textuel]. Les dossiers contenus dans ce versement concernent 
  5. 5
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    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49115
    Date :
    1974-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG124, R1215, 1996-97/995 GAD, 85-232 QFRC, 1996-01994-6
    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [textual record]. This accession is currently being 
  6. 6
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    Bureau du sous-ministre, adjoint au programme spatial [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    44078
    Date :
    1967-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1985-86/638 GAD, 82-51 OFRC
    Bureau du sous-ministre, adjoint au programme spatial [document textuel]. Cette acquisition est constituée des dossiers qui ont été créés par le Bureau du 
  7. 7
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    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49140
    Date :
    1971-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG124, R1215, 1996-97/1020 GAD, 76G17 QFRC, 1996-04019-7
    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [documents textuels]. This accession is currently being 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49114
    Date :
    1976-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG124, R1215, 1996-97/994 GAD, 86-427 OFRC, 1996-01993-7
    Expansion économique régionale - Programme de subvention au développement régional - Région du Québec [documents textuels]. This accession is currently being 
  9. 9
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    Dossiers du registre central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    183140
    Date :
    1956-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R737, 2000-01712-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 737-2 (anciennement 40-19) au niveau 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Ministère des affaires étrangères: Belgique [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    26745
    Date :
    [ca 1848-1938]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG10-G1
    ... au Canada et aux relations diplomatiques et commerciales de la Belgique et du Canada. L'instrument de recherche no. 1297. Documents choisis des Archives du 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers du 715e Escadron des Emmissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    184165
    Date :
    1982-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-11-3-10, 2001-00126-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    183212
    Date :
    1990-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2000-01724-X
    ... au niveau du dossier pour l'instrument de recherche 222-1 (anciennement 40-21) sont accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Les 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    138092
    Date :
    1985-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, R200, 1998-00647-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 19-180 (anciennement 40-12) est une 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Circulaires et notes, Direction des divisions [documents textuels et iconographiques]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    160098
    Date :
    1920-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, R192, 1999-01219-4
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    138089
    Date :
    1975-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, R200, 1998-00646-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche 19-180 (anciennement 40-11) est une 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des cérémonies d'état [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    616985
    Date :
    [1991-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-D-2, 2000-0935 OFRC, 2005-00229-1
    ... au ministère du Patrimoine canadien dont tous les dossiers se rapportant aux cérémonies d'état. Les volumes sont numérotés selon un système alphanumérique 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers du 4e Compagnie du renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4608400
    Date :
    1999-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2014-00070-0
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche est une liste de dossiers vérifiée qui 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Registres des navires de la région de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5030355
    Date :
    1929-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2010-0601 QFRC, 2017-00445-6
    ... au port. Ils incluent les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms, et leurs dates d'immatriculation. Les livres de construction incluent des 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49479
    Date :
    1972-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG156, 1997-98/269 GAD, 1997-01268-5
    ... au BST créé en 1989: Bureau canadien de la sécurité et Transports Canada. L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Centre d'instruction de la Force terrestre secteur du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619393
    Date :
    [1989]-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2003-0406 QFRC, 2014-00143-X
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Organigrammes du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105990
    Date :
    1994-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2019-00033-4
    ... au surface. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. L'instrument de recherche est une liste non-vérifée de 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Group de soutien de Secteur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4594101
    Date :
    1999-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, R112, 2014-00015-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Registre de navires du port de Sorel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5029682
    Date :
    1905-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2008-0805 QFRC, 2017-00418-9
    ... au port. Il inclut les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms et leurs dates d'immatriculation. Aussi inclus dans cette acquisition est le livre 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Registre de navires du port de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5029678
    Date :
    1906-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2008-0805 QFRC, 2017-00416-2
    ... au port. Il inclut les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms et leurs dates d'immatriculation. Aussi inclus dans cette acquisition est le livre 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49182
    Date :
    1990-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG156, 1996-97/1058 GAD, 1996-04057-X
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
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