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Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 76 - 100 sur 18 946 résultats filtrés
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  1. 76
    Aucun objet numérique

    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    132898
    Date :
    1984-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG98, R767, 86-104 OFRC, 1997-98/239 GAD, 1997-01238-3
    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]. Ces documents se composent des grands 
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46491
    Date :
    1980-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG98, R767, 1993-94/237 GAD, 121-000237-X
    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]. Ces documents se composent des grands 
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4759593
    Date :
    1983-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2005-0920 MFRC, 2015-00156-5
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 3e Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    209014
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13, 2003-02125-6
    Dossiers d'exploitation du 3e Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 3e 
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation et des services de l'information [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4816210
    Date :
    1995-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2000-0502 MFRC, 2015-00699-0
    Dossiers d'exploitation et des services de l'information [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement de Donnacona, Donnacona, Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621120
    Date :
    1986-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C, R942, 2005-0814 QFRC, GAD 2012-086, 2014-00206-1
    Dossiers opérationnels de l'Établissement de Donnacona, Donnacona, Québec [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et conservés 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du ministère du Soliciteur général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4815508
    Date :
    1996-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-B, R1184, 2006-0917 MFRC, 2015-00589-7
    Dossiers opérationnels du ministère du Soliciteur général [document textuel]. Le ministère du Soliciteur général comporte un secrétariat qui donne des 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Applications for Certification and Grants from the Moveable Cultural Property Directorate, 1990-1991 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    203081
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 96-0118 OFRC, 2002-01358-6
    Applications for Certification and Grants from the Moveable Cultural Property Directorate, 1990-1991 [document textuel]. Cette acquisition contient des 
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Dossiers de subventions du Réseau Abiti-Témiscamingue, Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    2173281
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F-2, 95-0406 MFRC, 2005-01056-1
    Dossiers de subventions du Réseau Abiti-Témiscamingue, Montréal [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne
  10. 85
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la radiodiffusion - transcriptions des audiences publiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    200162
    Date :
    1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2002-01104-4
    Dossiers d'exploitation de la radiodiffusion - transcriptions des audiences publiques [document textuel]. Cette acquisition se compose des dossiers 
  11. 86
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la politique de l'impôt [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    140963
    Date :
    1972-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-b-i, 092-0553 OFRC, 1998-01667-6
    Dossiers de la Division de la politique de l'impôt [document textuel]. Cette division est responsable des services chargés d'examiner tout aussi bien la loi 
  12. 87
    Aucun objet numérique

    BFC Valcartier [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    133043
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 1997-98/486, 1997-00071-7
    BFC Valcartier [textual record]. Les documents de ce versement étaient creé et maintenu par le BFC Valcartier. Les documents consistents des dossier trier 
  13. 88
    Aucun objet numérique

    Registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47378
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-d-i, 89-245 OFRC, 1994-95/577 GAD, 122-000577-0
    Registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]. Les dossiers proviennent de la Division de la politique énergétique et des 
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Cancelled aircraft records, Edmonton, Alberta. [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    189050
    Date :
    1947-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 96-06-03 EFRC, 2000-00460-1
    Cancelled aircraft records, Edmonton, Alberta. [textual record]. This accession consists of operational records created and/or maintained by Transport 
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4922128
    Date :
    1948-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2016-00312-X
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de trois registres créés et/ou conservés par le bureau 
  16. 91
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction générale de promotion des langues officielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4686839
    Date :
    1969, 1979-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2014-00877-9
    Dossiers opérationnels de la Direction générale de promotion des langues officielles [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  17. 92
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4292008
    Date :
    1997-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2011-00630-9
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la Base 
  18. 93
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs des licenses et inspection radio, Spectre, Bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3634465
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 76A30 MFRC, 2006-00147-7
    Dossiers administratifs des licenses et inspection radio, Spectre, Bureau régional de Montréal [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la 
  19. 94
    Aucun objet numérique

    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    6700
    Date :
    ca. 1871
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1951-224 NPC
    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]. Mgr Ignace Bourget, évêque de Montréal (Québec) vers 1871. Aucune Droit d'auteur: 
  20. 95
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté du Nouveau-Brunswick [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4621010
    Date :
    1941-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2014-00198-7
    District d'amirauté du Nouveau-Brunswick [support multiple]
  21. 96
    Aucun objet numérique

    Division de la gestion et de la coordination [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47193
    Date :
    1988-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/386 GAD, 122-000386-7
    Division de la gestion et de la coordination [document textuel]. Ce versement provient de la Division de la gestion et de la coordination et est constitué 
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Société canadienne d'hypothèque et de logement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48919
    Date :
    1977-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG56, 1996-97/764 GAD, 1996-01763-2
    Société canadienne d'hypothèque et de logement [document textuel]. Dossiers de politique et d'exploitation du Programme d'isolation thermique des résidences 
  23. 98
    Aucun objet numérique

    Direction générale des services à l'industrie et aux marches (Québec) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4887030
    Date :
    1987-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, R194, 15-0144-00 HFRC, 2016-00069-4
    Direction générale des services à l'industrie et aux marches (Québec) [textual record]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus 
  24. 99
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs de la Production de la viande et des produits de la volaille. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    616935
    Date :
    [1982-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 99-0958 OFRC, 2005-00204-6
    Dossiers administratifs de la Production de la viande et des produits de la volaille. [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement 
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Rapports d'accidents d'avions 1919-1977 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    135953
    Date :
    1919-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, RG156, R184, 1997-98/514 GAD, 1997-00300-7
    Rapports d'accidents d'avions 1919-1977 [document textuel]. Français : Ce versement contient des copies de rapports d'enquêtes que quiconque pouvait obtenir 
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