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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 026 - 1 050 sur 18 943 résultats filtrés
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  1. 1026
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la force terrestre [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3804157
    Date :
    1990-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 97-0538 MFRC, 2008-00153-9
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la force terrestre [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  2. 1027
    Aucun objet numérique

    Commission canadienne d'examen des exportations des biens culturels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47194
    Date :
    1983-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/387 GAD, 122-000387-5
    Commission canadienne d'examen des exportations des biens culturels [document textuel]. Créée en 1977 en vertu de la Loi sur l'exportation et l'importation 
  3. 1028
    Aucun objet numérique

    Correspondance ministérielle de la ministre du Patrimoine canadien, Sheila Copps, Invitations, Discours et Communiqués, Ministère du Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3804829
    Date :
    1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2003-0805 OFRC, 2008-00173-3
    Correspondance ministérielle de la ministre du Patrimoine canadien, Sheila Copps, Invitations, Discours et Communiqués, Ministère du Patrimoine canadien 
  4. 1029
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3843774
    Date :
    1995-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2008-00865-7
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  5. 1030
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Bureau de la région du Québec, 1973-1990 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187213
    Date :
    [1973-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84, 92-0134 QFRC, 2001-00825-2
    Dossiers d'exploitation du Bureau de la région du Québec, 1973-1990 [document textuel]. Cette acquisition contient des dossiers de "politique et recherche" 
  6. 1031
    Aucun objet numérique

    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    6829
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1951-311 NPC
    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]. M. William Badgley. Aucune Droit d'auteur: Archives nationales du Canada Mention: 
  7. 1032
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et opérationnels de l'Établissement de Donnacona, Donnacona, Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4819957
    Date :
    1995-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2003-0605 QFRC, 2015-00875-6
    Dossiers administratifs et opérationnels de l'Établissement de Donnacona, Donnacona, Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de 
  8. 1033
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications (CRTC) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3727691
    Date :
    1959-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2007-00577-8
    Dossiers opérationnels du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications (CRTC) [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne
  9. 1034
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3804154
    Date :
    1965-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 95-0119 MFRC, 2008-00152-0
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  10. 1035
    Aucun objet numérique

    Registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    45276
    Date :
    1971-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-d-i, 1989-90/043 GAD, 117-000043-5
    Registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]. Les dossiers proviennent de la Division de la politique énergétique et des 
  11. 1036
    Aucun objet numérique

    Pardons - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674528
    Date :
    1955-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-D-4, R932, 2006-0107 MFRC, 2014-00707-1
    Pardons - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition comprend des dossiers cas créés et conservés par la Commission des libérations 
  12. 1037
    Aucun objet numérique

    Dossiers de BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    133025
    Date :
    1969-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 86-1108 QFRC, 1997-98/485 GAD, 1997-00064-4
    Dossiers de BFC Valcartier [document textuel]. Les documents du présent versement ont été créés par la BFC Valcartier
  13. 1038
    Aucun objet numérique

    Manuels et fiches de bases de données du Bureau de gestion des ressources archéologiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    1598293
    Date :
    [1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, 2006-00136-1
    Manuels et fiches de bases de données du Bureau de gestion des ressources archéologiques [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne 
  14. 1039
    Aucun objet numérique

    Enquêtes sur les accidents d'avions (série 5002) [documents textuels et documents iconographiques]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    49380
    Date :
    1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, RG156, RG12-A-1-c, R184, 82-131 OFRC, 1997-01149-2
    Enquêtes sur les accidents d'avions (série 5002) [documents textuels et documents iconographiques]. Ce versement contient des dossiers d'enquêtes sur les 
  15. 1040
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 3e Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4205612
    Date :
    1993-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13, 2011-00247-8
    Dossiers d'exploitation du 3e Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  16. 1041
    Aucun objet numérique

    Dossiers de construction et entretien du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4730606
    Date :
    [1980-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 93-0423 MFRC, 2014-01586-4
    Dossiers de construction et entretien du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  17. 1042
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du NCSM Radisson [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3830241
    Date :
    1996-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-8-3-29, 2008-00672-7
    Dossiers d'exploitation du NCSM Radisson [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada Ces 
  18. 1043
    Aucun objet numérique

    Correspondance ministérielle de la ministre du patrimoine canadien, Sheila Copps, patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3728274
    Date :
    1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, 2003-0809 OFRC, 2007-00589-1
    Correspondance ministérielle de la ministre du patrimoine canadien, Sheila Copps, patrimoine canadien [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent 
  19. 1044
    Aucun objet numérique

    Programme des expositions mobiles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46742
    Date :
    1972-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132-4, 1993-94/485 GAD, 121-000484-4
    Programme des expositions mobiles [document textuel]. La Corporation des Musées nationaux fut créée en 1968 en vertu de la Loi sur les musées nationaux (16 
  20. 1045
    Aucun objet numérique

    Travaux Publics, Architecture et Génie, Région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49159
    Date :
    1980-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-4, 1996-97/1039 GAD, QFRC#91Q-100 QFRC, 1996-04038-3
    Travaux Publics, Architecture et Génie, Région du Québec [document textuel]. Ce versement renferme des documents créés par la direction de l'architecture et 
  21. 1046
    Aucun objet numérique

    Enquêtes sur les accidents d'avions (série 5002) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    203470
    Date :
    1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, RG156, 82-131 OFRC, 2003-00160-3
    Enquêtes sur les accidents d'avions (série 5002) [document textuel]. Ce versement contient des dossiers d'enquêtes sur les accidents d'avions survenus au 
  22. 1047
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau de Transport des marchandises dangereuses, region du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748774
    Date :
    [1985-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 1996-0504 MFRC, 2014-02154-6
    Dossiers opérationnels du bureau de Transport des marchandises dangereuses, region du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents 
  23. 1048
    Aucun objet numérique

    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    6925
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1951-367 NPC
    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]. Clark. Portrait du docteur ]?[ Clark. Aucune Droit d'auteur: Archives nationales du 
  24. 1049
    Aucun objet numérique

    Real Property Services Branch [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    188367
    Date :
    1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, 98-1217 OFRC, 2007-00694-4
    Real Property Services Branch [document textuel]. Ce versement comprend des documents opérationnels relatifs à la construction et à l'entretien d'édifices 
  25. 1050
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de l'analyse économique internationale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3711857
    Date :
    1952-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-i, 2004-0336 OFRC, 2007-00296-5
    Dossiers de la Division de l'analyse économique internationale [document textuel]. Ces documents d'exploitation ont été créés par la Division de l'analyse 
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