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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1905
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 4, 1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG71, Numéro de boîte : TCS 00870
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1920
- Date de réception :
- 1894-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 653, Bobine C-3623 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1948
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1125
- Date de réception :
- 1907-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1518
- Date de réception :
- 1912-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A176
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- décembre 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A 0060
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Art
- Date :
- 1968-1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11629-7-0-F, MG26-O7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0827
- Date de réception :
- 1910-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 992, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1939-1951]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3133-212-X-F, Numéro de volume : 9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1683
- Date de réception :
- 1900-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3781 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1918-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1191-25-5-F, RG42-B-4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0637
- Date de réception :
- 1868-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1939-1951]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3133-203-9-F, Numéro de volume : 9
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 48
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2211
- Date de réception :
- 1915-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1700-1774, 1861-1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11619-2-3-F, MG3-IIF12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1490
- Date de réception :
- 1909-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 19 Juillet 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1972-047 NPC, Numéro de boîte : 6274
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2396
- Date de réception :
- 1888-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3396 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/08/12-1917/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4943, Numéro de bobine de microfilm : T-10751, Numéro de dossier : 453
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1264
- Date de réception :
- 1911-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1016, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1908
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/01/01-1919/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4944, Numéro de bobine de microfilm : T-10751, Numéro de dossier : 453
- Date de modification :